Y..., conducteur du camion, à la société, à la SA Groupe Drouot assurances (Groupe Drouot), assureur de la responsabilité civile du gardien du camion, à l'Entreprise Malet, à M.

En son article 2 que les victimes, y compris les conducteurs, ne peuvent se voir opposer la force majeure ou le fait d'un tiers par le conducteur ou le gardien d'un véhicule mentionné à l'article 1er.

qui lui était reproché n'était pas caractérisé, Jean-Jacques X... avait précisément fait valoir dans ses conclusions d'appel que Martial Z... qui a agi, en dehors de l'exercice de ses fonctions de gardien

policiers, agissant dans l'accomplissement de leur mission après s'être déplacés ainsi qu'il a été précédemment exposé, tentaient d'arrêter la course du véhicule qui alors se dirigeait droit sur le gardien

[B] [V] conduit par Mme [I] [V]. L'assureur automobile de M.

Pour statuer ainsi, le tribunal a retenu qu'une panne était survenue sur le véhicule conduit par Madame [P] et qu'elle avait entraîné l'impossibilité pour la conductrice de se déplacer sur la bande d'arrêt

par le préposé d'un garagiste auquel il avait été confié en vue de la vente ; Attendu que l'UAP est intervenue dans les poursuites exercées contre le conducteur pour blessures involontaires, afin de

Par ailleurs, dès lors qu'elle a joué un rôle causal dans le dommage, toute faute, aussi légère soit-elle, de la victime conducteur d'un véhicule terrestre à moteur lui est opposable par le conducteur

du camion et le tenait pour responsable des dommages ayant pour cause soit une faute de conduite, soit une négligence tenant à un défaut d'entretien du véhicule, ce contrat énonce expressément que, pour

[MB] conducteur du véhicule C n'a commis aucune faute de conduite de nature à limiter ou exclure son droit à indemnisation ; - condamné la société SMA, en sa qualité d`assureur du véhicule C, conduit

, ne peuvent se voir opposer la force majeure ou le fait d'un tiers par le conducteur ou le gardien d'un véhicule mentionné à l'article 1er ; les victimes, hormis les conducteurs de véhicules terrestres

Elle est donc indemnisable par l'assureur du conducteur ou gardien du véhicule impliqué, M.

Il ajoute que le gardien des chevaux est responsable du dommage exclusivement causé par la divagation de ces animaux, en l'absence de cause étrangère l'exonérant de sa responsabilité. 11.

à votre insu un véhicule terrestre à moteur dont vous n'êtes ni propriétaire, ni gardien, personnellement à vos enfants mineurs (et donc en l'espèce à Rafik) utilisant un véhicule terrestre à moteur dans

[G] avait été le seul gardien du side-car cross ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que M.

L'un d'entre eux conduit par M. [PB] [Y] avait roulé sur M. [U] [X], le blessant mortellement.

l'indemnisation de son dommage en l'absence d'un tiers conducteur du véhicule, débiteur d'une indemnisation à son égard, - par suite de ce transfert de garde intervenu et de sa qualité de victime gardienne

X... avait fait valoir que la conductrice de l'autocar, qui circulait sur une route étroite et sinueuse, n'avait pas annoncé son approche aux abords du virage, qu'elle serrait à gauche en s'écartant de