L'aide n'est pas cumulable, pour un même animal, avec celle prévue au 8° de l'article D. 615-41 ; 8° Pour l'aide aux veaux sous la mère labellisés et aux veaux issus de l'agriculture biologique commercialisés via une organisation de producteurs, la liste

Article 57

—

Cette solution ne peut être mélangée avec d'autres effluents destinés à l'épandage ou à l'évacuation en distillerie ou être rejetée au milieu naturel par rejet direct, via une station d'épuration interne ou externe ou par épandage des effluents.

Article 1

—

Béziers-Vias. Biscarrosse-Parentis. Bora-Bora - Motu-Mute. Brive-Souillac. Caen-Carpiquet. Calvi - Sainte-Catherine. Carcassonne-Salvaza. Châlons-Vatry. Châteauroux-Déols. Colmar-Houssen. Dinard - Pleurtuit - Saint-Malo. Dole-Tavaux.

LEGIARTI000045674792

—

sécurité au travail concernés et comparativement à un groupe témoin de services de santé au travail en agriculture non parties à l'expérimentation ; Ces mesures seront conglomérées à travers un outil d'exploitation des indicateurs précisés ci-dessous, via

Article 64

—

-Les parcs de stationnement de plus de vingt emplacements gérés en délégation de service public, en régie ou via un marché public disposent d'au moins un point de recharge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables, situé sur un emplacement

Article Annexe I

—

Seine Ile-de-France Seine-Saint-Denis 93 Paris - Le Bourget Paris - Charles-de-Gaulle Val-de-Marne 94 Paris-Orly Languedoc-Roussillon Aude 11 Carcassonne-Salvaza Gard 30 Nîmes-Garons Hérault 34 Béziers-Vias

Article 1

—

. - du 1er mai 2023 au 31 juillet 2023 De la limite de la commune de Vias incluse à la limite de la commune de Marseillan incluse (environ 2 kilomètres à l'Ouest de la tour de Castellas) - Etang de Thau exclu. - Pêche interdite Le littoral et les

Article Annexe (Sous-partie K)

—

Les communications vocales des membres de l'équipage de conduite dans le poste de pilotage via le système d'interphone de l'avion ; 4.

Article 62

—

Dans l’attente de la mise en service de cette fonctionnalité, l’assurance maladie met à la disposition des professionnels des téléservices, via le portail de l’assurance maladie.

Article 3

—

Ils peuvent être transmis aux services précités sous forme papier ou sous forme électronique, via internet.

Article Annexe VI

—

https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/parcelles-cadastrales https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/rechercherParReferenceCadastrale.do Identification de ou des parties de bâtiments (Cas 1 à 3)-Numéro (s) de Lot (s) Importation via API possible

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Via Assurances Vie. Vik (Le marché aux surgelés). Wagons-citernes. Bourse de Bordeaux Banque des Antilles françaises. Ciments matériaux (Cimat). Doc François. Fimaf. Kalamazoo. Laboratoires Sarget. Bourse de Lille Boussac Saint-Frères.

Article ANNEXE V

—

Accès via un sas muni de portes asservies ne pouvant pas s'ouvrir simultanément. Non Oui Oui 2. Possibilité de fermer hermétiquement la salle dédiée aux activités techniques pour permettre la désinfection. Optionnel Oui Oui 3.

Article ANNEXE IV

—

Accès du personnel via un sas muni de portes asservies ne pouvant pas s'ouvrir simultanément. Non Oui 2. Accès des corps ou des animaux par une entrée distincte séparée de celle du personnel. Oui Oui 3.

Article 22-2

—

Ce complément est transmis via le téléservice prévu au I du présent article. Le préfet peut, dans un délai d'un mois, exiger une nouvelle déclaration.

LEGIARTI000048702348

—

Droit d'opposition des patients à l'utilisation des données collectées dans le cadre de l'expérimentation 12.1 Données remontées via le PMSI en droit commun 13.

Article 1

—

ANGERS-MARCÉ 0,940 % ANGOULÊME-BRIE-CHAMPNIERS 0,568 % ANNECY-MEYTHET 1,070 % AURILLAC 0,100 % AUXERRE-BRANCHES 0,233 % AVIGNON-CAUMONT 1,061 % BASTIA-PORETTA 2,521 % BERGERAC-ROUMANIÈRE 0,284 % BESANÇON-LA VÈZE 0,106 % BÉZIERS-VIAS

Article 16

—

préparation sur la fiabilité du véhicule de lancement pendant l'opération de lancement, à partir de l'analyse de tous les processus d'opérations de fabrication, d'intégration et de contrôle réalisés directement par intervention humaine, ou à distance via

Article 3

—

emploi justifiant de cette durée d’affiliation exclusivement au titre d’un ou de plusieurs contrats à caractère saisonnier, sur la base des informations portées dans l'attestation mentionnée au premier alinéa de l'article R. 1234-9 du code du travail ou via

Article 4

—

En dehors des agents de la direction générale des impôts qui y sont habilités, les informations enregistrées dans la base de données des assujettis français et monégasques sont mises à la disposition, via le serveur télématique INTRACOM : - des agents

Page 12 · 349 résultats

← Précédent Suivant →