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1 467 résultats pour « fumures et arrières fumures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur les préjudices patrimoniaux permanents Sur les dépenses de santé futures M.

Source officielle

Page 12 sur 74

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e35c25a97f0381f536e

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Son engin s'est mis en travers en chassant de l'arrière. Il a tenté de sortir de ce dérapage en accélérant, ce qui n'a fait qu'amplifier ce dérapage.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69655d8dcdc6046d471120b5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[V], et est venue le percuter par l’arrière.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300842

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

, soit aux frais de saisie immobilière, soit aux charges courantes, à seule fin d'obscurcir les comptes de l'immeuble et de se ménager des contestations futures, la cour d'appel a pu en déduire que la

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68e03c6674e929a9d8fcee1a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Sa situation financière actuelle ne lui permet pas, en l'état, d'apurer sa dette locative tout en honorant ses échéances locatives futures dans des conditions soutenables.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f10f

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Damien X... de ses demandes formées au titre des dépenses de santé actuelles, des frais divers, des dépenses de santé futures, du déficit fonctionnel temporaire et du déficit fonctionnel permanent au motif

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006014_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

dossier a été complété postérieurement à l'avis d'Enedis, qui n'a donc pas été émis sur la base d'un dossier complet ; cette irrégularité a été de nature à priver les tiers d'une garantie ; - la future

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310372

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

La demande de rétrocession ou de cession de la SCI Aries doit donc être rejetée.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00485_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Quant aux dépenses de santé futures : 13.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00542_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Quant aux dépenses de santé futures : 13.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2400515_20240920

Administratif

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Une complication est apparue au cours de l'intervention lors de l'injection finale de colle dans l'artère cervicale ascendante, qui a entraîné la migration d'un morceau de colle vers une artère radiculo-médullaire

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200177_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Elle soutient que : - elle doit être indemnisée au titre de la solidarité nationale ; - ses préjudices doivent être indemnisés comme suit : *les dépenses de santé futures à hauteur de 29 609,60

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307282_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Par un arrêté du 14 novembre 2023, le préfet de l'Ariège l'a interdit de retour sur le territoire français pour une durée de douze mois. Par sa présente requête, M.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4cfe74459e0c7ed0a91

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ainsi l’existence de contestations, mêmes sérieuses, quant à la recevabilité ou au bien fondé de la future action au fond ne fait pas obstacle à la mise en oeuvre d’une expertise probatoire lorsque le

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301486

Cassation

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Y... ne fournissait aucune indication précise prouvant que la surface du « jardin » dont il disposait était insuffisante au regard de son utilisation actuelle ou future ; qu'en outre, l'examen du plan

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0de0c25a97f0381f501c

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

2012 et, partiellement (règlement de 2.681,44 €) aux charges du 3ème trimestre 2007 ; les appels de fonds afférents aux travaux sur l'ascenseur (11.848,61 € et 2.962,15 €) ont été retirés des charges arriérées

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL22872_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par délibération en date du 8 février 2019, le conseil municipal de la commune d'Ignaux (Ariège) a approuvé la révision du plan local d'urbanisme.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300614

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

plus aménageable notamment pour la création projetée d'une terrasse arrière et d'une véranda dont la réalisation était rendue impossible du fait de la nécessité de laisser libre un passage de 2 mètres

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8842439575e2f7b45e

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

L’hospitalisation a mis en évidence une occlusion bi-carotidienne interne et de l’artère sylvienne gauche. La thrombectomie n’a pas eu d’effet positif et une crise d’épilepsie est survenue.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003334_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Si la dilatation de l'artère iliaque interne droite a été effectuée normalement, la dilatation de l'aorte abdominale sous rénale a provoqué une ischémie du membre inférieur droit, une thrombose de l'artère

Source officielle