d'ouvrage avait déclaré avoir refusé l'intervention de l'entrepreneur, en qui il avait perdu confiance ; qu'en retenant néanmoins qu'aucun élément du dossier ne permettait de retenir l'allégation de M

Y... a assigné le maître de l'ouvrage en paiement de sommes qu'il prétendait lui être dues en exécution de cette convention et que cet architecte a demandé à M.

Par leur deuxième moyen, les maîtres de l'ouvrage font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes de dommages et intérêts formées à l'encontre de l'architecte, alors « qu'ouvre droit à réparation le dommage

de l'ouvrage ne soit pas assisté d'un maître d'oeuvre, soit que le maître d'oeuvre, auquel le maître de l'ouvrage a fait appel, ne soit pas informé de l'état de l'ouvrage et des risques de la construction

Il assure s’être trouvé dès l’ouverture des travaux, confronté aux interventions inopportunes du maître de l’ouvrage portant sur des modifications des travaux à réaliser, de sorte qu’il a dû rédiger un

de l'ouvrage ; qu'elle l'a ensuite assignée afin de voir constater la résiliation à ses torts du contrat litigieux et obtenir sa condamnation à des dommages-intérêts ; Sur le premier moyen ; Attendu

manqué à son devoir de conseil ; Attendu que la SCI Touzalin fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande reconventionnelle, alors, selon le moyen, "que tenu d'un devoir de conseil envers le maître

à la société Nouvelle Pinsan (société Pinsan) ; que n'ayant pas été réglée, cette société a assigné le maître de l'ouvrage en paiement de sommes à titre de dommages-intérêts sur le fondement de l'article

L'appréciation sommaire des dépenses jointe au dossier d'enquête publique a pour objet de permettre à tous les intéressés de s'assurer que les travaux ou ouvrages, compte tenu de leur coût total réel,

, pris lui-même comme défendeur tenu de répondre de son fait, a engagé sa responsabilité à l'égard du maître de l'ouvrage en vertu de l'article 1792, 1792-2 ou 1792-3, sans avoir modifié l'élément fabriqué

de l'entrepreneur ; que, contestant le retard qui lui était imputé, l'entrepreneur, qui avait présenté un décompte définitif, a assigné le maître de l'ouvrage en paiement d'un solde de travaux ; que ce

forcée en cause d'appel doit être rendue nécessaire par l'évolution du litige et ne doit pas permettre de pallier l'imprévoyance ou la négligence du demandeur en intervention ; qu'en l'espèce, la cour

Le maître de l'ouvrage a souscrit une assurance multirisque exploitation auprès de la société Aviva assurances, dénommée désormais Abeille IARD et santé (l'assureur multirisque exploitation). 3.

La SCI fait le même grief à l'arrêt, alors « que, eût-il été régulièrement donné par le maître d'œuvre, le quitus de bonne fin de travaux ne lie pas le maître de l'ouvrage, lequel conserve la possibilité

E..., qui soutenait que la conception des travaux de terrassement et de consolidation, après découverte des difficultés, et leur suivi avaient été confiés par le maître de l'ouvrage aux sociétés

l'ouvrage, ont chargé M.

Z..., maître de l'ouvrage se plaignant du retard d'exécution et du surcoût des travaux de construction de sa maison d'habitation, a assigné en réparation la société Archiligne, maître d'oeuvre ayant reçu

Le constructeur invitera le maître d'ouvrage à constater la réalité de l'achèvement à jour et heure fixes.

de l'ouvrage, assurées par la société les Assurances générales de France (les AGF), ayant entrepris la construction d'un immeuble sous la maîtrise d'oeuvre de M.

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 23 novembre 2023), M. et Mme [Q] (les maîtres de l'ouvrage) ont confié en 2010 à M.