Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 20 avril 2000, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende

- LA CRAMA DE BRETAGNE-GROUPAMA LOIRE BRETAGNE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 15 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Patrice

Patrice, contre l'arrêt de cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils

Le panneau n'est pas équipé d'une carte/processeur vidéo mais pourra être utilisé avec ceuxci afin d'afficher des vidéo. ( ) » ; que la désignation « Panneau d'affichage / indicateur à LED » correspond

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 26 mars 2001, qui, pour délit de blessures involontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, a prononcé

21 heures par les plongeurs de la gendarmerie ; qu'elle reprochait aux services de secours d'avoir privilégié les recherches terrestres en excluant les recherches dans l'eau, et notait l'absence de panneau

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 octobre 2003), que les époux X... ont assigné le trésorier payeur

'un acte nul exige à la fois la connaissance du vice l'affectant et l'intention de le réparer ; qu'il résulte des énonciations du jugement entrepris que le contrat de vente des panneaux

confirmé la culpabilité du prévenu poursuivi des chefs de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à trois mois et de non-respect de l'arrêt absolu imposé par le panneau

[U] et Mme [V] (les acquéreurs) ont conclu avec la société Isowatt (le vendeur) un contrat de fourniture et d'installation de panneaux photovoltaïques, financé par un crédit souscrit le même jour avec

La société Axa fait grief à l'arrêt de déclarer la société Enairsol responsable des désordres affectant l'installation des panneaux photovoltaïques sur le fondement de l'article 1792 du code civil et de

change confirmant le versement des sommes en espèces à la suite de virements provenant du compte bancaire de la société Greatex, les relevés de compte bancaire de cette société, un contrat de vente de panneaux

violation des articles 311-1, 311-3 et 311-14 du code pénal, ensemble les articles 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré que Jaime X... et Patrice

W... a, le 20 février 2014, conclu avec la société Groupe ENR de France (le vendeur) un contrat de fourniture et d'installation de panneaux photovoltaïques, financé par un crédit d'un montant de 23 200

détriment de la collectivité nationale, et que ne peuvent effacer ses paiements tardifs, les peines de 6 mois d'emprisonnement, assorti du sursis simple, de publication par extrait de la décision sur les panneaux

entre cette voie et la rue de la Croix Machoux : qu'un véhicule automobile de marque Volvo conduit par Jean-Claude Y... venant de la rue de la Croix Machoux après avoir respecté l'arrêt imposé par le panneau

voiture de Julien X... et situé la zone de choc présumé sur la voie de circulation de la Volvo ; que les enquêteurs ont également indiqué l'existence d'une signalisation verticale consistant en un panneau

Elle ajoute que le 08 août 2025, le véhicule tombait en panne et remorqué auprès d'une concession Peugeot, il lui était indiqué que de l'eau était présente dans le réservoir expliquant la panne.