distincte de la sienne ; Fixe la mission de l’expert comme suit : - se rendre sur les lieux situés [Adresse 8] à [Localité 1] (Nord) après avoir convoqué les parties ; - décrire les lieux et en établir un plan

distincte de la sienne ; Fixe la mission de l’expert comme suit : - se rendre sur les lieux situés [Adresse 1] à [Localité 8] (Nord) après avoir convoqué les parties ; - décrire les lieux et en établir un plan

La SCI a relevé appel de ce jugement en présentant une proposition de plan.

M. et Mme [M] font grief à l'arrêt d'homologuer le rapport d'expertise ainsi que le plan qui y était annexé, d'ordonner en conséquence le bornage des propriétés des parties conformément au plan établi

-14.593), que l'immeuble appartenant aux consorts C... et à la société Les Remparts d'Antibes (la société) a été divisé en deux lots n° 1 et 2 devenus 10 et 11 selon un état descriptif de division sommaire

, que sur les peines justement prononcées à l'encontre des prévenus compte tenu de la gravité des faits et de la particulière désinvolture -matérialisée par l'absence d'instructions et de visite sur place

X..., ès qualités, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes,19 janvier 1994), qu'après résolution du plan

[D] de leurs demandes tendant à voir la société Generali vie et la société Generali France condamnées à reconstituer les plans de retraite souscrits par eux en réintégrant à la date de leurs versements

fait l'objet d'aucune analyse ; qu'en l'espèce, en ne se déterminant qu'au vu de l'importance du passif déclaré, comme des décisions d'admission intervenues et en l'absence de proposition utile d'un plan

laquelle prévoit soit la réalisation de 18 villas jumelées pour 1 528 m² de surface de plancher créée, soit la création de 4 bâtiments abritant 26 logements pour 2 049 m² de surface de plancher, les plans

cadastral produit par Mme K..., sans examiner, fût-ce sommairement, la lettre du 10 décembre 2003, postérieure à la requête en divorce, dont se prévalait M.

X... dans ses conclusions d'appel et qui indiquait que l'effectif affecté aux pâtes sèches et au couscous non préparé était de 640, tandis que celui affecté aux plats cuisinés et aux conserves de viandes

de masse des constructions à démolir régulier et conforme au code de l'urbanisme, les plans produits étant sommaires, incomplets et imprécis et, troisièmement, de joindre des photographies fiables ;

particulièrement détaillé dans le plan de sauvegarde de l'emploi (P.S.E.)

du 30 juin 2005, prise en vertu des articles L. 133-2 et L. 133-3 du code du travail et qui reconnaissait à la Fédération banques assurances et sociétés financières UNSA une représentativité sur le plan

un plan de sauvegarde de l'emploi ; qu'en l'espèce, pour exclure l'obligation de mise en oeuvre d'un plan de sauvegarde de l'emploi, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que le projet présenté aux institutions

un plan de sauvegarde de l'emploi ; qu'en l'espèce, pour exclure l'obligation de mise en oeuvre d'un plan de sauvegarde de l'emploi, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que le projet présenté aux institutions

un rôle comparable à celui d'une planche de saut, mais sans être maintenue dans le support prévu à cet effet ; qu'on peut aussi prendre l'exemple du diapason, mis en vibration par un choc sur un plan

Ils allèguent que l’entreprise NOS MENUISERIE, placée en liquidation judiciaire depuis, assurée pour sa responsabilité civile décennale auprès de la S.A.

de la société, le licenciement économique des soixante quatorze salariés non repris dans le cadre du plan, a été notifié les 22 juillet et 19 août 2010 après la mise en place d'un plan de sauvegarde de