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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200748

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

rachis cervical et du rachis lombo sacré en janvier et septembre 2008 ; que toutefois les lésions de l'accident du travail sont situées à l'épaule droite de sorte que le compte rendu de l'examen radiographique

Source officielle

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Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CONSULTANT RADIOGRAPHIE NUMERIQUE CND

SIREN 948020441Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

10/03/2026

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Dépôts des comptes

CONSULTANT RADIOGRAPHIE NUMERIQUE CND

SIREN 948020441Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

10/06/2025

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Dépôts des comptes

CONSULTANT RADIOGRAPHIE NUMERIQUE CND

SIREN 948020441Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

30/07/2024

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Dépôts des comptes

RADIOGRAPHIE INDUSTRIELLE

SIREN 322722851GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

28/06/2020

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Dépôts des comptes

RADIOGRAPHIE INDUSTRIELLE

SIREN 322722851GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

04/07/2019

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CA

2ème Chambre

69f19544cdc6046d47ed6217

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle soutient que les parties ont fait de la condition d'obtenir des radiographies exemptes de lésions une condition résolutoire et que cette condition a été réalisée.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302411_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Le 14 février 2018, une radiographie de contrôle a été réalisée et a mis en évidence un écart inter fragmentaire justifiant qu'une manœuvre d'impaction du foyer de la fracture soit effectuée.

Source officielle
CC

cr

DOUAI, en date du 15 juin 2004, qui, dans la procédure suiviec/Bernard D

6137269dcd580146774270fc

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

docteur L... qui avait exercé les fonctions de médecin salarié des Chantiers de France -Dunkerque entre 1977 et 1984, a déclaré qu'il pratiquait systématiquement une visite annuelle des salariés avec radiographie

Source officielle
CC

civ1

613721f3cd580146773f8fe9

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Y... a procédé à une manipulation passive, et à la suite d'un contrôle radiographique, a pris la décision d'une nouvelle intervention qui a eu lieu le 18 mars 1977, et qui a consisté dans la reprise de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-128193

Admin. suprême

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Les médecins procédèrent à une tomographie et une radiographie révélant la présence de plusieurs fractures fémorales et pelviennes, d’une déchirure de la vessie et d’une hémorragie interne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5ca

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Le Docteur B... relève que si Madame Y... dit « avoir fait pratiquer à l'époque des radiographies », celles-ci « ne permettaient pas de mentionner des anomalies », se référant expressément au compte rendu

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f77ecdc6046d4706b47d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L’expert a procédé à sa mission et aux termes d’un rapport dressé le 25/02/2023, a conclu ainsi que suit  : - Entre le 11/03/2019 et le 10/04/2019, date de réalisation de la première radiographie du bassin

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eeec2e6a8e4f13ca6133

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Absence de remaniement structural pathologique', - la radiographie du pied gauche, dont la date n'est pas précisée: 'solution de continuité visible au niveau de l'épine sous calcanéenne gauche.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

679334c954e6f046d26ca46a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Les radiographies du 3 septembre 2024 ont été faites plus de quatre ans après la demande.

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2a4638cf45b25ce69ba

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Estimant que ces soins se sont mal déroulés, Monsieur [O] [C] a sollicité la remise de son entier dossier médical auprès du centre dentaire [Adresse 4] qui lui a adressé par courriel trois radiographies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2301379_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il expose qu'en dépit des douleurs lombaires importantes dont il a fait part, aucune radiographie du rachis n'a été réalisée, et qu'il a regagné son domicile le jour même.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100149

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

135 m", "apte à l'usage de cheval de sport", avait fait l'objet, le 10 décembre 2009, d'une consultation vétérinaire concluant à un "pronostic sportif réservé" ainsi qu'à l'existence "d'anomalies radiographiques

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102369_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

E et Mme F se sont rendus le lendemain aux urgences du centre hospitalier d'Ambert où A a été examinée par un médecin urgentiste et où des radiographies de son coude ont été réalisées.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155910

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

enregistré à son secrétariat le 14 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général des hôpitaux universitaires de Strasbourg à sa demande de copie intégrale, y compris les clichés radiographiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab34

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Il est cependant impossible au vu des seuls éléments radiographiques de se prononcer sur le degré de mobilité affectant celles-ci.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd80ece85d0474bddbd8c1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il fait également état de radiographies lombaires et du bassin le 20 janvier 2021 (avant l’accident du travail) où il est mentionné une arthrose interapophysaire postérieure bilatérale des deux derniers

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204755_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Par ailleurs, à l'inverse, le Docteur B, médecin en charge des pensions militaires d'invalidité, pour exclure l'imputabilité au service, mentionne notamment dans son avis " que la radiographie effectuée

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101107_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Le 15 mai 2017, une radiographie du pied de la victime réalisée au service des urgences du centre hospitalier de Valenciennes a mis en évidence une fracture du calcanéum.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3fbd3db21cbdd8f9ba

Appel

17 juillet 2012

17 juillet 2012

facturées dans la même séance, portant sur un montant de 664, 23 € et a contesté le surplus de la réclamation de la caisse, soit : - des radiographies pratiquées sur des adultes, pour un montant facturé

Source officielle