Y... indiquaient que les tâches qu'il avait exercées étaient "désormais effectuées par des agents et techniciens du même secteur", le conseil de prud'hommes de Lyon a exactement rappelé le principe qu'une

320 000 francs, porté à 360 000 francs en janvier 1992, à la fin de la période d'essai ; que la salariée a été licenciée par lettre du 30 avril 1992 ; qu'elle a demandé de bénéficier de la prime de technicité

Il observe que l'assemblée générale a inscrit le candidat en raison de l'existence de besoins dans cette spécialité alors qu'elle a rejeté les candidatures de plusieurs techniciens faute de justificatif

C... un courrier pour lui demander d'accepter l'intervention du technicien et que ces initiatives étaient demeurées sans réponse, sans relever que la difficulté relative à l'exécution du jugement s'élevait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Jeunes techniciens, société à responsabilité limitée dont le siège

des taux de cotisations réduits pour les artistes du spectacle travaillant régulièrement et simultanément pour plusieurs employeurs ; qu'en subordonnant le bénéfice de ces dispositions, pour les techniciens

moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné au paiement d'une indemnité de licenciement en application de la convention collective nationale de travail des cadres, techniciens

X... faisait valoir que ce dernier, technicien de centrales nucléaires, percevait une rémunération bien supérieure à la sienne ; que faute d'avoir répondu à ces conclusions, la cour d'appel a violé l'article

alors, selon le moyen, 1 ) que constitue un élément de preuve admissible le rapport versé aux débats qui, même s'il n'a pas été établi dans le respect de la règle du contradictoire, n'émane pas de techniciens

H..., dirigeant de la SME, en responsabilité pour insuffisance d'actif, ce dernier a invoqué la nullité du rapport du technicien commis.

Q..., disposaient d'une technicité ou d'un savoir-faire particulier, ni préciser en quoi la technicité ou le savoir-faire spécifique apporté par le personnel prêté était distinct de celui des salariés

S..., disposaient d'une technicité ou d'un savoir-faire particulier, ni préciser en quoi la technicité ou le savoir-faire spécifique apporté par le personnel prêté était distinct de celui des salariés

abattus dans les locaux de la SICA Gascogne Palmipèdes) les réglait périodiquement (de manière non forfaitaire et dans les conditions ci-dessus rappelées) et que leur travail était contrôlé par un technicien

O... a été engagé le 15 juillet 2013 par la société Bourbon Distribution Mayotte, en qualité de technicien informatique pour travailler à Mayotte. 2.

d'atelier, d'administratif-technicien et d'agent de maîtrise, chacune comportant plusieurs niveaux et échelons, le litige était déterminé par la demande de M.

que cette entreprise rappelle dans les documents établis qu'aucun fonds ne doit être adressé à André Y..., qu'elle seule est habilitée à les recevoir " ; qu'il convient au surplus de relever que "Techniciens

véhicule au garage avec pour mission de diagnostiquer la cause d'un simple bruit anormal affectant le moteur et a refusé ensuite les devis de réparations, estimant que seule l'intervention fautive du technicien

entre une société commerciale de droit suisse, et une personne physique de nationalité française, domiciliée en France, laquelle avait été appelée à effectuer sa prestation de travail en qualité de technicien