[I] expose que : souffrant de troubles de la prostate, il consultait le 23 mars 2023 le Dr [A] afin d'effectuer un bilan prostatique, il était suivi par le Dr [A] jusqu'en 2025 et se voyait prescrire

pour le maintien de leur rémunération en treize mensualités, ont entendu obtenir le versement de treize fois les appointements minima mensuels augmentés de la prime d'ancienneté alors que l'employeur voyait

conclure de nouveaux contrats ; qu'après négociation, la société Honda a conclu deux nouveaux contrats à durée indéterminée, l'un avec la société Dimer à Reims et l'autre avec la société DMB, laquelle voyait

l'activité voyage de la société KARAVEL se trouverait légalement suspendue à compter du 3 mars 2012, car les dispositions de l'article R211-4-12 du code du tourisme ne font aucunement obligation au voyagiste

X... d'avoir gardé pour son compte, sans en avertir les autres membres de l'association et en simulant le paiement des voyages, le montant de la ristourne du voyagiste, constituait un grave manquement

voyant le véhicule signalé les contourner par sa droite, Laurent Z... et Bernard A...se portaient sur l'accotement herbeux qu'empruntait le contrevenant ; que Laurent Z... sortait son arme lorsqu'il voyait

régulièrement et qu'il savait, pour certaines, avoir des liens avec A... ; qu'il voyait également que les encaissements et paiements se faisaient sur des comptes à l'étranger et que le prix final à la

fiscales ne sont applicables qu'aux personnes exerçant en droit ou en fait, directement ou indirectement, la direction effective d'une société ; qu'en s'abstenant de relever la qualité en laquelle il voyait

service des hypothèses, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations dont il résultait que cette dernière, qui restait libre de refuser de signer ce protocole, ne se voyait

juillet 2005 à la CRIFO qu'elle « manifestait son indignation après avoir vu la tombe, sans nom ni marquage (… Mme [Q]) ne s'est aucunement souciée de celle-ci (de la défunte) qu'elle ne voyait

Z... se voyait en réalité attribuer, en contrepartie de l'apport de la clientèle, la marge dégagée par le marché, la société Arts services, qui l'exécutait sous sa responsabilité, ne se voyant quant à

motifs que Yves Y... a commandé un moteur et versé un acompte ; le 30 décembre, il se rendait aux établissements X... pour y prendre livraison du moteur, présentant une photocopie de la publicité et se voyait

dispositions précitées ; "alors qu'enfin, les violences volontaires supposent la volonté délibérée de nuire à la victime ; que la chambre de l'instruction a expressément constaté que le mis en examen voyait

Tony A... voyait passer ces trois personnes avec des armes à la main, comme M.

imposait à Seccom, et donc à Jacques Y..., une réduction substantielle de ses missions au sein d'Ecomeca puisque tous les services étaient supprimés (et la redevance correspondante) et Seccom ne se voyait

date du 21 mai 2003, qui, pour tromperie et publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, 3 ans d'interdiction d'exercer l'activité professionnelle de voyagiste

HAVAS VOYAGES auquel le contrat du 6 juin 2021 fait référence et du programme du voyagiste VOYAMAR qu’il était prévu que les époux [N] bénéficient de trois nuits à [9] à [Localité 7] dans des chambres

C ait assuré le service de portage de bagage lors de son service du matin pour le compte du même voyagiste est insuffisante à elle seule pour établir, qu'il ne pouvait avoir eu l'intention, comme il l'a

avait pris toutes ses précautions avant d'entreprendre la manoeuvre, allant très lentement; qu'il avait presque fini son demi-tour lorsque le véhicule Peugeot 205 était arrivé vite, comme s'il ne le voyait

même jour, précisant que les résultats du prélèvement sanguin n'étaient pas encore connus et que la notification serait faite le 27 septembre ; qu'à cette date, le prévenu qui était entendu, qui se voyait