Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62736ae0a58162057dac6865
3 mai 2022
3 mai 2022
- M° FOUCHER, conseil de M. [I], ne s'est toutefois ni présenté à l'audience, ni n'a déposé son dossier, tandis que son adversaire concluant au rejet de l'ensemble des prétentions de M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6711fafd7603bf88a1884be1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente de chambre M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6711fafe7603bf88a1884bf1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Mme FOUCHER-GROS
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
6704530b729d765ab5f44840
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Novembre 1970 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] Mme [T] [Z] épouse [C] née le 10 Novembre 1973 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représentés par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
67819f596d34da2cbdce10ef
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 11] pris en la personne de son syndic bénévole, Mme [W] [J], dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd24611a33e38d7f7d66c7
9 octobre 2018
9 octobre 2018
représentée par Me B... de la SCP FOLCO B...
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdbc348d39c9da253019db6
31 janvier 2019
31 janvier 2019
représentée par Me Florence A... de la SCP FOLCO TOURRETTE A..., avocat au barreau de GRENOBLE, SASU MY CONCEPT CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal domicilié [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60358170a3c721a6b25029b2
13 avril 2016
13 avril 2016
Date naissance 2] 1954 à [Localité 2] ESPAGNE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : P0241 Assistée par Me Marie-Laure FOUCHÉ
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300680_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
novembre 2023, le 20 novembre 2024 et le 18 avril 2025, la société civile immobilière (SCI) Pamaco, l’association de défense et de promotion du Pyla-sur-Mer et la SCI Robinson, représentées par Me Fouché
Source officiellechambre sociale
6163874c947dd77ae6de0410
25 janvier 2010
25 janvier 2010
D'ANNECY [Adresse 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par la SCP FOLCO - TOURRETTE - BLANC (avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02610_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Frémont, rapporteur public, et les observations de Me Foucher pour la commune de Saint-Prest. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308204_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 juin 2023 à 9 heures 30 : - le rapport de Mme Le Barbier, juge des référés, - les observations de Me Fouché, substituant Me Vally, avocate la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300177
3 avril 2025
3 avril 2025
Pety, Brillet, Mmes Foucher-Gros, Guillaudier, conseillers, M. Zedda, Mmes Rat, Bironneau, M.
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2025:CR90684
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Ponsot, doyens de chambre, Mmes Mariette, Renaud-Malignac, Proust, conseillères faisant fonction de doyennes de chambre, Mmes Guihal, Degouys, Isola, de Lacaussade, Foucher-Gros, conseillères, Mme Djemni-Wagner
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C300393
25 juin 2026
25 juin 2026
Pety, Brillet, Mmes Foucher-Gros, Guillaudier, conseillers, M. Zedda, Mmes Vernimmen, Rat, M. Cassou de Saint-Mathurin, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre 1-5
660f94e1a40f8b0008cb7175
4 avril 2024
4 avril 2024
ordonnance du 17 novembre 2022 le juge de la mise en état du tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence a : -rejeté le moyen tiré de la prescription du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Foch
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65449d8bc71a6a83181c8f6a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Groupe AZURA, qui s'occupe de la gestion de déchets, qu'il vous tienne au courant de l'arrivée sur le compte de DRV de deux virements ; - Encore le 12 mars, Madame [L] [D] du Cabinet notarial NOTAIRES FOCH
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305835_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
regard de la situation du projet dans le périmètre des abords de la Villa Ker Mor et non également au regard de la situation de ce même projet dans celui du cinéma-dancing situé 33, boulevard du maréchal Foch
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_18MA01572_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
En premier lieu, il résulte de l'instruction que la mobilité du pont-rail levant Maréchal Foch, qui permet la traversée du canal de la Bourdigue par la ligne ferroviaire de Montpellier à Toulouse, et qui
Source officielleChambre 3-4
626b8049d1fb03057d9a4e00
28 avril 2022
28 avril 2022
PRÉTENTIONS DES PARTIES ET PROCÉDURE : Suivant acte 11 mars 2008, Madame [Z] [S] épouse [T] a pris à bail commercial avec effet au 1er avril 2008 un local appartenant à Madame [H], situé 48 avenue Foch
Source officiellePage 120 sur 143