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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
627df98d0d41e0057d43e7df
12 mai 2022
12 mai 2022
Les pièces portant les numéros 6 (magasin Leclerc Houilles) et 7 (mairie de [Localité 6], Conseil départemental de Seine Saint Denis, et campagne électorale) relatives à des contrôles et réclamations de
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162d674a2a5768a176c5579
27 novembre 2012
27 novembre 2012
SUR CE Il est constant que la société coopérative Scadivet, centrale d'achat textile du mouvement Leclerc, a compté parmi ses adhérents les sociétés Start et LVL dirigées par Mme [V] puis par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86dab
8 juillet 2004
8 juillet 2004
Après avoir constaté que des chaussettes reproduisant les caractéristiques de ses dessins étaient vendues sous la dénomination CABMAN dans le magasin CASINO sis à La Ricamarie et dans les magasins LECLERC
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506963_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13ba07
21 octobre 2025
21 octobre 2025
mise en délibéré au 21 octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Madame Anne POZZO DI BORGO, et Monsieur Kevin LECLERE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304173_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Par sa requête, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301120_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208101_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109556_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203066_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106688_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Babski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par la requête susvisée, M.
Source officielleCH GENERALISTE A
69170d5ce097417ee1bf3a6d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
JUDICIAIRE D’[Localité 12] JUGEMENT DU : 06 Octobre 2025 RÔLE : N° RG 24/00340 - N° Portalis DBW2-W-B7I-MD6N AFFAIRE : [F] [C] C/ [N] [R], [U] [P] GROSSE(S)délivrées(s) le à SCP JEAN LECLERC
Source officielle1ère chambre
DTA_2300901_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Leclerc exploité à Tourlaville par les mouvements des agriculteurs les 27 janvier et 24 février 2022 ; - à titre subsidiaire, la responsabilité sans faute de l’Etat est engagée sur le fondement de la
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301683_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Leclerc dont le parking est desservi par le rond-point dit du « jeune bois » à Caudry.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2306601_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Chatou du 7 avril 2023 portant opposition à déclaration préalable de la société déposée en vue de l'installation d'un site de radiotéléphonie mobile sur le toit d'un immeuble situé 57/59 rue du général Leclerc
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10541
9 mai 2018
9 mai 2018
Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme E... , de la SCP Gaschignard, avocat de la société Coopérative groupements d'achats des Centres Leclerc
Source officielle6e Chambre D
60368526d641e62874312eb1
14 octobre 2015
14 octobre 2015
REVISION DU 14 OCTOBRE 2015 F.T N° 2015/010 Rôle N° 14/17641 [I] [S] C/ [Y] [H] [V] [H] Grosse délivrée le : à : Me Agnès STALLA SCP LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f3d
26 février 2002
26 février 2002
mémoires, pièces et documents déposés au greffe à l'appui du recours ; * * * Par lettre enregistrée le 23 avril 1998, sous le n° F 1045, la société CHEPAR, qui exploite un hypermarché à l'enseigne LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9367f
13 octobre 2016
13 octobre 2016
l'affaire entre : SCI DE LA BIJAYE agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié de droit en cette qualité au siège social No SIRET : 400 749 107 92 avenue du Général Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5b
6 octobre 2017
6 octobre 2017
PHILIPPE PERICAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0219 INTIMÉE Commune CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 14, avenue du Maréchal Leclerc
Source officiellePage 121 sur 632