Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 482 résultats pour « Christophe CANCEL Maître »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe Ib
C2.2 - Traduire graphiquement des solutions techniques et esthétiques T5 - Proposer et argumenter des choix de solutions techniques en collaboration avec le concepteur et/ou le maître d'ouvrage C1.4 - Proposer, optimiser et justifier les solutions
Article Annexe I (suite)
Poinçonnage - insculper sur le bijou les poinçons de responsabilité (poinçon de maître) de titre et d'État. Polissage - Opération de finition qui consiste à rendre plus brillante la surface des bijoux.
Article Annexe I
DISPOSITIF DE FREINAGE ASSISTÉ, MAÎTRE-CYLINDRE (SYSTÈMES HYDRAULIQUES) 1.1.11.
LEGIARTI000039331435
Ils font l'objet d'une concertation avec l'équipe enseignante et doivent être connus par le référent, maître et/ou tuteur de stage afin de faciliter leur réalisation.
Article Annexe IV
Le choix de ces compétences fait l'objet d'une concertation entre le candidat, l'équipe pédagogique et le maître d'apprentissage en fonction de l'(des) entreprise(s) dans la(les)quelle(s) le candidat a pu évoluer.
Article Annexe II b
certification no -un livret de compétences renseigné : . soit au cours de la formation en milieu professionnel, conjointement par le (ou les) professeur (s) ou formateur (s) chargé (s) de l'enseignement professionnel et le (ou les) tuteur (s) ou maître
Article Annexe
Un exemple de lien privilégié avec l'apprentissage du français : l'accès à la langue d'évocation Dès les premières années de l'école primaire, les jeunes élèves sont confrontés au récit en français (histoire lue à haute voix par le maître ou racontée)
LEGIARTI000024751074
Lorsque l'Etat est maître d'ouvrage de travaux dont l'immobilisation ne sera plus sous son contrôle à l'issue de leur livraison, l'immobilisation en cours est considérée comme contrôlée par l'Etat durant la phase de réalisation des travaux. 1.3 IMPACT
Article ANNEXE
Le concessionnaire est maître d'ouvrage des travaux de raccordement jusqu'à la limite mentionnée aux deux alinéas précédents.
Article Annexe V
Cette évaluation donne lieu à une appréciation et à une note proposées conjointement au jury -par le (ou les) professeur (s) ou formateur (s) ayant assuré le suivi de la formation en entreprise ; -et par le (ou les) professionnels) tuteur (s) ou maître
Article Annexe V
Cette évaluation donne lieu à une appréciation et à une note proposées conjointement au jury : -par le (ou les) professeur (s) ou formateur (s) ayant assuré le suivi de la formation en entreprise ; -et par le (ou les) professionnel (s) tuteur (s) ou maître
LEGIARTI000024744669
Lorsque l'Etat est maître d'ouvrage de travaux dont l'immobilisation ne sera plus sous son contrôle à l'issue de leur livraison, l'immobilisation en cours est considérée comme contrôlée par l'Etat durant la phase de réalisation des travaux. 1.3 IMPACT
Article D375-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 08
conditions définies par le règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires, " sont supprimés ; b) Avant le premier alinéa, sont ajoutés trois alinéas ainsi rédigés : " Une équipe pédagogique, composée du directeur de l'école et des maîtres
Article Annexe IIc
Le choix de ces compétences fait l'objet pour les candidats de la formation initiale d'une concertation entre le candidat, l'équipe pédagogique et le tuteur ou le maître d'apprentissage en fonction du (des) concept (s) de restauration dans le (s) quel
Article Annexe IIc
Le choix de ces compétences fait l'objet pour les candidats de la formation initiale d'une concertation entre le candidat, l'équipe pédagogique et le tuteur ou le maître d'apprentissage en fonction du (des) concept (s) de restauration dans le (s) quel
Article Annexe (suite)
La dyspnée, maître symptôme, se distingue selon les données de l'interrogatoire, en 5 stades d'importance croissante : Stade 1 : dyspnée à l'effort physique important ; Stade 2 : dyspnée à la marche en montée à allure normale ; Stade 3 : obligation de
Article 38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35
Pour les travaux d'entreprise donnant lieu à réception complète ou partielle, à la date de cette réception, même si elle est seulement provisoire ou faite avec réserves, ou à celle de la mise à la disposition du maître de l'ouvrage si elle est antérieure
Article 199 undecies B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29
service, ni ceux réalisés, dans les secteurs d'activité suivants : a) Commerce ; b) Les cafés, débits de tabac et débits de boisson ainsi que la restauration, à l'exception des restaurants dont le dirigeant ou un salarié est titulaire du titre de maître-restaurateur
LEGIARTI000026025899
2. 10 463 GABON E 11 Enseignant classes préparatoires aux grandes écoles auprès du lycée national Léon M'Ba à Libreville. 15 725 GABON E 185 Professeur de sciences physiques en classes préparatoires. 13 710 GABON E 245 Professeur des écoles, maître
Article ANNEXE
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09
EMPLOI : Maître ouvrier (2) (groupe VI) à compter du 1er janvier 1982 : ECHELONS (INDICES BRUTS) : Echelon 1 = 249, Echelon 2 = 263, Echelon 3 = 278, Echelon 4 = 294, Echelon 5 = 309, Echelon 6 = 322, Echelon 7 = 336, Echelon 8 = 345, Echelon 9 = 356,
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