Codes de loi français

Article Annexe I

Tabourets, tapis, gants, perches à corps, appareils de vérification d'absence de tension X X B. ― Protections contre les risques 1. Prises de terre X X X (6) X X (6) 2.

LEGIARTI000042129981

. - Anatomie des appareils reproducteurs, gamétogenèse et fécondation (notions de cycles du développement : cellules haploïdes et diploïdes) - origine de la cancérisation (facteurs génétiques, agents mutagènes, conditions de vie) ; 2.

Article R161-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 40

l'article R. 162-116 ; 6° Le cas échéant, la référence de l'accord préalable ; 7° Le numéro d'ordre de l'acte ou de la prestation lorsque sa prise en charge unitaire varie en vertu de conventions ou de dispositions réglementaires relatives à l'image d'un appareil

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

points de reprise ; 5° Les équipements électriques et électroniques, qu'ils soient destinés à être utilisés par les particuliers ou les professionnels, afin que les composants et déchets générés par ces équipements, y compris les métaux rares des appareils

Article ANNEXE I

l'éco-organisme, et qui sont issus : - de dons à ces opérateurs, à l'exception des produits invendus ; - de la collecte assurée par les collectivités dans les conditions prévues aux paragraphes 3.2 et 3.4 ; et - de la reprise de jouets usagés par les distributeurs

Article Annexe I

Les façades équipées d'une voie échelle sont pourvues d'ouvrants permettant le passage aux étages de secouristes équipés d'ARI (appareils respiratoires isolants). - présence d'une voie-engins ou d'une voie-échelle gardée libre (le non-respect de ce point

Article Annexe I

Récipients Les récipients, les organes associés et les appareils d'utilisation doivent être conformes aux réglementations en vigueur au moment de leur installation, notamment aux dispositions relatives à la réglementation des appareils à pression de

LEGIARTI000024288567

L'enregistrement est un document écrit par une personne, un document produit par un appareil (notamment bandes magnétiques, disques, négatifs photographiques), un document imprimé provenant d'un appareil (notamment impressions sur papier, tracés).

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Utiliser des appareils et techniques de communication Définition : Utiliser des appareils, des techniques et autres moyens à des fins de communication.

Article Annexe

Le distributeur Nom : 2. Le candidat à l'assurance Nom : Prénom : 3.

Article Préambule

Exigences relatives à la distribution Les distributeurs respectent les guides professionnels qui les concernent.

Article Annexe II

au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 400 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Pommes de terre déshydratées 200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Lait en poudre pour distributeurs

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

-Agrément de distribution pour l'investissement en minimum garanti distributeur : -une copie du mandat de distribution, préalablement enregistré au registre public du cinéma et de l'audiovisuel. II.

Article Annexe Ib

, choisir une solution technologique C 1-37 Choisir une solution de raccordement, de remplacement ou de modification C 1-38 Choisir des opérations de mesure et d’analyse à effectuer C 1-39 Choisir des moyens de manutention, les outillages, les appareils

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Appareil à gouverner : Un schéma synoptique de l'installation ; La description des liaisons avec la passerelle ; La description du fonctionnement en secours. 4.

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Pour les casinos installés à bord des navires mentionnés au II de l'article L. 321-3 du code de la sécurité intérieure et n'exploitant que des appareils mentionnés à l'article L. 321-5 du même code, dits machines à sous l'exploitant procède à une fermeture

Article Annexe III

équipements informatiques et produits logiciels permettent : • de communiquer en permanence avec l’OTC et le réseau dans le cas d’un centre rattaché pour l’identification des véhicules et la transmission des données de contrôle ; • de communiquer avec les appareils

Article Annexe

Elle se traduit par des relations entre producteurs et distributeurs qui vont du conflit à la coopération. Dans ce cadre, l'informatique facilite la gestion des flux ainsi que les relations et les échanges entre les partenaires.

Article Annexe 1

Commission centrale des appareils à pression. Décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression (art. 26). de coordination des aéroports français.

Article ANNEXE 230-4.A.1

Les récipients de stockage d'agent extincteur et les appareils de production de gaz ne doivent pas être installés à l'avant de la cloison d'abordage. 1.14.