Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 712 résultats pour « circulation »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 712 résultats pour « circulation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
(Voies de circulation, aires de stationnement, abords et espaces verts, aires et équipements de jeux). 1.
Article 2
une déclaration de récolte comportant : ― les surfaces des noyeraies dont la production est susceptible de bénéficier de l'appellation d'origine ; Tout lot de noix susceptible de revendiquer l'appellation d'origine et vendu à un négociant ne peut circuler
Article Annexe
Circulation aérienne. 1.3. Limitations d'emploi Limites du rapport de masses ULM/ planeur. Limitations moteur associées. Vitesses minimales et maximales de l'attelage en fonction des performances respectives de l'ULM et du planeur.
Article Annexe 3
A l'issue de ces contrôles, le cas échéant, l'expert en automobile définit contradictoirement avec le réparateur la méthodologie et le coût de réparation de ces éléments dont la mise en conformité est nécessaire afin que le véhicule circule dans des conditions
Article Annexe I bis
Cas de circulation sous couvert d'un titre d'immatriculation provisoire (17) 1.2.a. Coordonnées du véhicule Numéro et pays d'immatriculation provisoire du véhicule tracteur Obligatoire Titre d'immatriculation provisoire 1.2.b.
Article 2
l'objet d'une interdiction de retour en application des articles L. 612-6, L. 612-7 ou L. 612-8 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, pendant sa période de validité ; 7° Les étrangers faisant l'objet d'une interdiction de circulation
Article Annexe à l'article A121-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56
Les caractéristiques techniques concernent le véhicule, la zone géographique de circulation ou de garage, l'usage socioprofessionnel ou le kilométrage parcouru, éventuellement la conduite exclusive du véhicule, ainsi que les réductions éventuelles figurant
LEGIARTI000041463922
Le concessionnaire implantera et entretiendra les panneaux correspondant aux zones d'interdiction pour raison de sécurité et aux réserves de chasse et de pêche arrêtées par le préfet ; il sera tenu de laisser libre circulation sur les dépendances de la
Article Annexe I (suite)
CONNAISSANCE DES PRINCIPAUX RISQUES Risque mécanique Risques liés à l'activité de l'opérateur et à la circulation dans l'entreprise (parc à grumes, scierie, ateliers de valorisation...)
Article 2
Ces moyens de mesure et l'intensité des sources de comptage associées sont choisis et maintenus à un niveau de performances tel que l'exploitant n'ait jamais à faire démarrer la circulation de l'eau du circuit primaire principal ni à entreprendre la diminution
Article Annexe (Sous-partie D)
L'exploitant s'assure que, partout où ils sont disponibles, les services de la circulation aérienne sont utilisés.
Article R311-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25
Autobus articulé ou autocar articulé : autobus ou autocar composé d'au moins deux tronçons rigides reliés entre eux par des sections articulées, lesquelles permettent la libre circulation des voyageurs ; les sections rigides sont reliées de façon permanente
LEGIARTI000039349051
Article 23 Les propriétaires des embarcations dont les pêcheurs de loisir aux lignes peuvent faire l'usage doivent se pourvoir, en tant que de besoin, pour l'amarrage, le stationnement ou la circulation, de l'autorisation prévue à l'article A. 12 du
Article Annexe II
L'identification du véhicule : (2) Le numéro d'immatriculation et le symbole du pays d'immatriculation La date d'immatriculation La date de première mise en circulation La marque Le genre La carrosserie (1) Le numéro dans la série du type (VIN) (5) La
Article Annexe IIIa
/ produits A3T2C1 - Sélectionner les matériels de manutention A3T2CP1 - Appliquer les règles relatives aux gestes et postures lors des opérations de manutention A3T2C2 - Prélever les colis / produits A3T2CP2 - Appliquer les règles de circulation
Article Annexe III
C'est le cas, par exemple, des circulations et des cabinets d'aisance. En revanche, une cuisine ou un hall comportant un poste de travail ne sont pas considérés comme un local à occupation passagère.
Article 16
l'application de l'arrêté du 7 mai 2015 relatif aux tâches essentielles pour la sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains, pris en application des articles 6 et 26 du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 modifié relatif à la sécurité des circulations
LEGIARTI000050394096
. - échanges commerciaux, circulation des biens et des valeurs, mondialisation ; 3° Les Energies. - fossiles et renouvelables ;
Article ANNEXE I
La presque totalité du filtrat doit traverser le tube avant l'arrêt de la circulation et l'exécution du mesurage.
Article 215.28
Les espaces exigus ou de forme irrégulière qui n'augmentent pas effectivement l'espace disponible pour circuler et qui ne peuvent être utilisés pour y placer des meubles ne doivent pas être compris dans ce calcul (MLC B.3.1.5.6). 6.
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