Principes et contenu du plan de gestion 2. Références 3. Calendrier de mise en œuvre Chapitre 2. ― Présentation synthétique des activités de pêche professionnelle en Méditerranée française et de l'activité de pêche professionnelle à la drague 1.

Article Annexe I

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R2.1 Le monte-meubles est correctement installé et sécurisé : les précautions idoines sont prises au regard de l'environnement (obstacles, état du sol, vent, circulation...) et des réglementations.

Article Annexe

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Chapitre 3 La gestion des biens des personnes retenues Article 14 Les principes Dans un souci de limiter les risques nés de la possession d'objets de valeur ou d'argent, il n'est laissé aux personnes retenues ni argent, ni valeurs, ni bijoux autres

Article Annexe I (suite)

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Dans la production de l'information - respect des principes comptables ; - qualités méthodologiques ; - qualité de l'organisation des opérations ; - pertinence des critères de contrôle et d'auto-évaluation ; - précision du contrôle ; - implication dans

Article Annexe I

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La sélection des pièces à retoucher, à réparer dans l'atelier ou par un sous-traitant, est effectuée judicieusement et selon la déontologie (principe de réversibilité).

Article Annexe 2

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Principes d'accès aux ressources du réseau. 3.3.2.

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Il se prononce au vu du dossier de première instance et des productions d'appel, dans le respect du principe du contradictoire.

LEGIARTI000031143608

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Principes de l'utilisation prudente L'utilisation prudente des antibiotiques repose sur un ensemble de recommandations et de mesures pratiques destinées à éviter ou à réduire la sélection, l'émergence et la diffusion de bactéries résistantes aux antibiotiques

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

S'engage à tout mettre en oeuvre afin d'offrir un accueil familial conforme aux principes suivants à : Monsieur, Madame, Mademoiselle..........

Article Annexe II - III. Maquette unique

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Médicale selon la norme NF EN ISO 15 189 -les conditions de prélèvement garantissant la sécurité du patient et la qualité des échantillons à analyser, leur conservation -les conditions d'utilisation des différents milieux biologiques, ainsi que les précautions

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Séquelles artérielles Les principes d'évaluation des séquelles sont identiques à ceux exposés au chapitre des séquelles cardiologiques prenant pour référence fonctionnelle le degré de claudication.

Article Annexe

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de chair : - génétique et conduite d'élevage ; - identification et traçabilité des lots ; - alimentation et boisson ; - encadrement technique et sanitaire de l'élevage/durée du vide de cages ; - enlèvement des animaux avant le transport ; - les précautions

Article 5

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parties de l'installation visées à l'article 5.5 ; -les procédures d'arrêt d'urgence et de mise en sécurité de l'installation ; -les mesures à prendre en cas de fuite sur un récipient ou une canalisation contenant des substances dangereuses ; -les précautions

Article Annexe I

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couleur, feuille située près du fruit jaunissante) ainsi que pour l'expédition (code couleur) sont décrits ; fixation d'une teneur en sucres minimum ; - concernant le risque de vitrescence des melons, le cahier des charges indique quelles sont les précautions

Article ANNEXE, 10

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voisinage des points de mesure de celle-ci ; - pouvoir fournir des résultats de mesure non perturbés, notamment pendant toute la durée des mesures manuelles périodiques de la concentration en poussières (en particulier pour le calibrage des appareils à principe

Article 1

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modifiée par la directive 2005/30/ CE) ; b) Sont construits par le même constructeur ; c) Ont le même châssis, cadre, sous-cadre, plancher ou structure, auxquels sont fixés les principaux composants ; d) Ont un moteur fonctionnant selon le même principe

Article Annexe

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réduire son hétérogénéité, même si chacune des pratiques de cet ensemble, prise séparément, ne peut être considérée comme significative. 2e recommandation : caractéristique certifiée Toute communication relative au mode d'alimentation doit répondre aux principes

Article 30

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Article 30.1 La facturation des actes et prestations s'effectue par principe sous format électronique dit " système SESAM-Vitale " selon les conditions définies ci-après.

Article Annexe I

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- Qualifier une situation précontractuelle et repérer le processus de formation d'un contrat - Les principes contractuels et leur évolution De quelle manière l'entreprise s'inscrit-elle dans son environnement ?

Article 4

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par une attestation de l'entreprise et par une attestation du commissaire aux comptes, tiers de confiance indépendant, réalisée dans le respect des dispositions du titre II du livre VIII du code de commerce, de la règlementation européenne et des principes

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