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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc6a
14 avril 2011
14 avril 2011
Des relations de Monsieur Eddy X...et de Madame Magdaléna Y... sont issus trois enfants : Alexandra, née le 15 octobre 2001, Mélanie, née le 5 mai 2003, Sarah, née le 29 janvier 2005.
Source officielleCh. 3 Cab. 1
696813cbcdc6046d47529087
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DBZE-W-B7I-I53X / Ch. 3 Cab. 1 Codification : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY Ch. 3 Cab. 1 JUGEMENT RENDU LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e7a
6 janvier 2014
6 janvier 2014
RG N : 13/ 64-13/ 67 AFFAIRE : Mme Alexandra X...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142954
8 avril 2014
8 avril 2014
, né le 5 mars 1979, Dimitrios Kynigos, né le 8 septembre 1949, Evaggelos Samaras, né le 8 novembre 1987, Pavlos Toulas, né le 3 mars 1969, Alexandros
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933fe
6 juillet 2016
6 juillet 2016
C/ FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRE INFRACTIONS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANTS : Mme Myriam X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06044
25 novembre 2014
25 novembre 2014
qu'il en va de même pour le procureur de la République qui agit, dans cette hypothèse par voie de requête ; que de même, l'article 173 du code de procédure pénale stipule en son troisième alinéa que « si
Source officiellePCP JCP référé
686d62c1a2273490db1081b5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
REAL ESTATE COMPANY, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Yasmina BENECHEYKH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : DÉFENDERESSE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01f
31 mai 2011
31 mai 2011
qu'en qualité d'administratrice légale de l'enfant mineure Alexandra G..., Mlle Noémie G... et M. Maximilien G... , tous deux héritiers de M.
Source officiellecr
6079a8e89ba5988459c4f2d5
15 novembre 2006
15 novembre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, siégeant comme COUR de REVISION, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre deux mille six, a
Source officielleChambre des référés
697dda7dcdc6046d476018a0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
COPPENS dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante ni constiuée Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Gilles GODIGNON SANTONI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00169
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2009, qui, pour dégradation involontaire par explosion ou incendie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
BAX 1974 POTENZA italienne Donato BECCE 1968 TOLVE italienne Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Mazzarrà Sant’Andrea italienne Alessandro BONACCORSO 1971 Ascoli Piceno italienne Silvia BOVIO 1979 Benevento
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92028
17 février 2015
17 février 2015
origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 28 Novembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00704 ARRÊT DU 17 Février 2015 APPELANTE : Madame Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9341b
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Compagnie d'assurances MACIF COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Myriam X... ... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBU ayant pour avocat
Source officiellecomm
613723b1cd5801467740cff8
6 mars 2001
6 mars 2001
Alexandre Rey, demeurant ... du 23 mai 2000, dans une affaire l'opposant à : - M. Albert X..., demeurant ... ; LA COUR, en l'audience publique du 23 janvier 2001, où étaient présents : M.
Source officiellePCP JCP ACR fond
669022f4766d1156dbbed281
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de PARIS, Monsieur [Z] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandra TROJANI, avocat au barreau de PARIS, Madame [H] [T], demeurant [Adresse 6] - PORTUGAL représentée par Me Alexandra TROJANI
Source officielleMANDATAIRE AD HOC
69be3feccdc6046d476a7a07
8 janvier 2026
8 janvier 2026
000505 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 08/01/2026 DEMANDEUR(S) [Localité 1] (SASU),2[Adresse 1] DEFENDEUR(S) : PRESIDENT : GILLES BECHERINI COMMIS GREFFIERE : ALEXANDRA
Source officielleMANDATAIRE AD HOC
69be3ff9cdc6046d476a7abe
8 janvier 2026
8 janvier 2026
2026 000506 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 08/01/2026 DEMANDEUR(S) CITE HOTELS (SAS), [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : PRESIDENT : GILLES BECHERINI COMMIS GREFFIERE : ALEXANDRA
Source officielleChambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
6a0bb662cdc6046d4722f2bb
5 mai 2026
5 mai 2026
PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS du mardi cinq mai deux mille vingt six par Madame Alexandra MULLARD, Président, assisté de Monsieur Etienne CAILLE, Greffier.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490739.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.
Source officiellePage 13 sur 508