AGK CF, Mme ALU ALJ, Mme AWX ADP, Mme AOT ADP, Mme ALD AFR, Mme AXW AFN, Mme ASM BEI UU), Mme NJ BDB, Mme HM NJ DW, Mme KN JZ, Mme RP ATZ, Mme NB NM, Mme A@N LI, Mme PE AHC, Mme DC GY, Mme HM BDX, Mme

Elle considre que les intim es n'en tablissent pas davantage la r alit devant la cour.

Allain (la société ALM) pour le lot gros oeuvre, assurée par la MMA, la société Norisko, devenue Dekra, au titre du contrôle technique, assurée par la société Generali, et la société Appia, devenue société

Article 3 : La demande présentée par l'EPLEFPA " Le Gros Chêne " sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice est rejetée.

Il a enjoint PITCH IMMO, sous astreinte de 150 € par jour de retard, de réaliser la construction suivante : « Le gros 'uvre de 1'extension d'un garage : gros 'uvre (terrassement dont réserve pour passage

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, LA SOCIETE GERCO, EXPLOITANT A ORAN UN COMMERCE DE CHAUSSURES EN GROS ET POUR LAQUELLE LES CONSORTS X...

Norbert DI LORENZO M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Dominique LAIGLE Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : Mme Marie-Françoise

Aller en Algérie c'est bon, je voudrais revoir ma fille, j'ai refait ma vie.

Délibéré après l'audience du 13 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.

La SAS FIA a pour activité « fournitures et accessoires automobiles, commerce demi-gros et détail, réparation de tous véhicules et activités annexes.

Janvier 2025, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 15 Janvier 2025, par Monsieur Ali

Le rapport de Mme Gros, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Gros, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Enfin, il précise qu'elle peut voyager pour se rendre en Algérie sans risque médical.

A présente, notamment, une insuffisance rénale chronique terminale, traitée en Algérie, puis dans les premiers temps de son séjour en France, par hémodialyse.

Le rapport de Mme Gros, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Gros, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 26 août 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Gros, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 10 février 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.