La société Sn.EPC produit toutefois la facture de la société Araujo, sous-traitant auquel elle a partiellement délégué l'exécution de ces travaux. M.

société EVIDENCE GESTION, [Adresse 5] [Localité 5] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 et Me Marilina DE ARAUJO

07 Novembre 2025 Composition du Tribunal : Président : Gérard DENARD, Magistrat honoraire Assesseur : Stanislas CHEDRU, Assesseur représentant les travailleurs non salariés Greffier : Antonio DE ARAUJO

ordonnance du 09/11/2022, exerçant les activités juridictionnelles au Tribunal de Mont-de-Marsan, siégeant en qualité de Président du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assisté de Monsieur Antonio DE ARAUJO

ordonnance du 09/11/2022, exerçant les activités juridictionnelles au Tribunal de Mont-de-Marsan, siégeant en qualité de Président du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assisté de Monsieur Antonio DE ARAUJO

ordonnance du 09/11/2022, exerçant les activités juridictionnelles au Tribunal de Mont-de-Marsan, siégeant en qualité de Président du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assisté de Monsieur Antonio DE ARAUJO

Par la présente requête, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " Les jardins d'Arago " demande l'annulation de cet arrêté.

X..., demeurant ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Agence maritime Paloume Lafresnée, 5 / de la société Arab Consortium of industry and trade "Arabco

SOARES MIGUEL FERREIRA DOS SANTOS 27/01/2015 55399/12 Maria Alzira da Cunha ALVIM PINHEIRO ET AUTRES 09/12/2014 63601/13 Maria José PEREIRA DOS REIS NABAIS MARTINS 19/04/2016 70481/12 Emília DAS NEVES ARAÚJO

MAF ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Christophe DE ARANJO

PRESIDENT DU TJ DE PERPIGNAN N° RG 23/00335 APPELANTE : Madame [C] [H] née le 26 Novembre 1993 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me DE ARANJO

C..., représentée par Me De Aranjo, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 septembre 2022 par lequel le maire de la commune de Cournonterral s’est opposé à la déclaration préalable déposée

B, représenté par Me de Aranjo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 mars 2024 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler la décision du 10 décembre 2021 par laquelle l'Office

A..., représenté par Me de Aranjo, demande au tribunal : 1°) de suspendre, en application de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision 48 SI du 4 septembre

Si le site PRAE d'Arago et le site du Mas de la Garrigue du Nord emportaient des contraintes similaires, les pages 27 et suivantes de l'étude d'impact démontrent que les contraintes liées au site PRAE

CONSTRUIRE ; QU'IL RESULTE DU PLAN DES ESPACES VERTS INTERIEURS DE LA VILLE DE PARIS QUE FONT PARTIE DES ESPACES VERTS AINSI PROTEGES TOUS LES JARDINS INTERIEURS SITUES DANS L'ILOT DELIMITE PAR LE BOULEVARD ARAGO

tribunal de commerce de Bordeaux, 11 janvier 1990) qui a refusé de la relever de la forclusion par elle encourue pour déclaration tardive de sa créance au passif du redressement judiciaire de la société Arcauto

Bruno Y..., 2 / de Mme Françoise Z..., épouse Y..., demeurant ensemble 2, Square Arago, 78330 Fontenay-le-Fleury, 3 / de M.