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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61812
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Défendeur(s) : la société Finor et autre Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez, la SCP Marlange et de La Burgade Ordonnance : 61812 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60786
20 juin 2024
20 juin 2024
[C] et autres Ordonnance : 60786 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90625
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[D] [O], ayant la SCP Melka-Prigent-Drusch pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90635
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[Y] [R], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90631
17 juillet 2025
17 juillet 2025
F] épouse [O], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [L], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90628
17 juillet 2025
17 juillet 2025
société US Global Institute, Inc, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, la société Angels Company Inc, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar
Source officielle1ère Chambre
60354c0ea668b475425c2e35
17 mai 2016
17 mai 2016
qualité audit siège [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Hervé JEANJACQUES
Source officielleChambre 4-7
63c256560bfda47c90075e9c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
LES MANDATAIRES Prise en la personne de Me [R] [G], Es qualité de « Mandataire ad'hoc » de la « « AZA LAB S.A.
Source officielle2 e chambre civile
644cb4fb56c9f0d0f8b6f143
27 avril 2023
27 avril 2023
qualité au siège : [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD- RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 assistée de Me Hervé JEANJACQUES
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd8
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Section 1 *** ARRÊT DU QUATORZE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX ***APPELANT(E/S)Monsieur Michel X..., impasse des Acacias31140 ST ALBANreprésenté par la SCP MALET, avoués à la Courassisté de Me Hervé JEANJACQUES
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100856
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Y... est propriétaire à Azay-le-Rideau d'une maison estimée à 357 000 euros ; Qu'en statuant ainsi sans répondre aux conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100442
11 avril 2018
11 avril 2018
, défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c831
8 septembre 2008
8 septembre 2008
** ARRÊT DU HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANTS Monsieur Marc Y... ... 31000 TOULOUSE représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de la SELARL COTEG & AZAM
Source officielleCour d'Appel
équence déboutée de ses demandes en indemnisation dirigéesc/Jacques X
6253cb2ebd3db21cbdd8d078
11 février 2009
11 février 2009
représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Borde Haute 31280 DREMIL LAFAGE représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Guy AZAM
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
68dd7ccf548223b2c7abd3a4
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La SAS AZM CONSTRUCTIONS ne serait donc plus en mesure de de formuler la moindre contestation dans la mesure où elle serait forclose.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2502829_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
la SCI AZA la somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2304605_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
la SCI AZA la somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104151_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
E et Mme D B demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 11 février 2021 par lequel le maire d'Azas a délivré un permis de construire à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69cf57e4cdc6046d47f32d97
2 avril 2026
2 avril 2026
compromis de vente Décision attaquée : n° 23/00592 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 20 Octobre 2023 Appelants : Monsieur [C] [Z], représenté par Me Julien ESTRADE de la SELARL ESTRADE, AZAD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100102
24 janvier 2018
24 janvier 2018
, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 décembre 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar
Source officiellePage 13 sur 628