Barthez, - et les observations de Me Bahic, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lellig, rapporteure ; - et les observations de Me Bahic, pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Bahic, substituant Me Angliviel, conseil de M. C.

d'adresse le plus récent, ' Sa correspondance avant son mariage à Madame [L], ' Son appareil photo numérique, ' Le couvre-lit de bébé fait main en patchwork bleu, blanc et rose signé Claire L ou Cléo, ' Le Batik

été précisés ; * elle n'est entachée ni d'une erreur de droit ni d'une erreur manifeste d'appréciation : il convient de procéder à une substitution de base légale par application de la décision El Bahi

Türkiye 15/06/2020 Mehmet BAYIK 1974 Manisa Turkish Mustafa SOYLU 36. 24362/20 Karaçam v. Türkiye 15/06/2020 Halil KARAÇAM 1978 Yalova Turkish   37. 24549/20 Abanoz v.

agissant de la demande de délais de paiement, Monsieur [K] qui prétend être retraité ne justifie pas des sommes perçues de ce chef et ce d’autant qu’il serait toujours le dirigeant d’une société dénommée BAHIA

pièces versées comme probantes et retiendrait la responsabilité des époux [G], il conviendrait alors de retenir les devis les moins importants présentés par les époux [L], en l'espèce celui de la société Batik

cours de l'audience publique du 12 août 2025 à 14 heures, tenue en présence de Mme El Moctar, greffière d'audience : - le rapport de Mme Fabas, juge des référés ; - et les observations de Me Bahic

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arassus, - les observations de Me Bahic, substituant Me Rochiccioli, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Bahic, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - et les observations de Me Bahic, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

[O] [F] à faire réaliser dans son appartement des travaux de conformité selon le devis Batik n° 1603 du 13 avril 2010 tel que retenu par l'expert, sous la maîtrise d''uvre de l'architecte du syndicat dont

A first line of authority had been established in its Halil Bayik judgment (30   November 2017), which had laid down the criteria that the prison authorities were to take into account when inspecting

D..., représenté par Me Bahic, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du 22 juillet 2024 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler l’arrêté du 3 juin 2024 du préfet de la Seine-Saint-Denis

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, - et les observations de Me Bahic pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Après avoir, au cours de l'audience du 2 avril 2024, tenue en présence de Mme Dusautois, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me Bahic substituant Mme D, représentant

Par jugement du 28 janvier 2014, le tribunal de commerce a ordonné la cession des actifs d'AUTO MAKE UP à la société BALIK ensuite substituée par la société COURONNE AUTO.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 17 novembre 2022 : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Bahic, substituant Me Rochiccioli, et de Mme F, élève avocate, qui maintient

Marjanovic, - et les observations de Me Bahic, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.