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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b38ae4cdc6046d477d3d09
4 juillet 2025
4 juillet 2025
et délibéré du même jour ; DANS: LA PROCEDURE DE LIQUIDATION: ARGONNE VEGETAL DISTRIBUTION SARL [Adresse 1] ci-après dénommée Entreprise en Difficulté Non comparant A : LA DEMANDE DU LIQUIDATEUR: BERTHELOT
Source officielleTrib. de Commerce
69b39054cdc6046d477d9540
4 juillet 2025
4 juillet 2025
commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour ; DANS: LA PROCEDURE DE LIQUIDATION: LES WEBATELISTES SAS [Adresse 1] ci-après dénommée Entreprise en Difficulté en personne LA DEMANDE DU LIQUIDATEUR: BERTHELOT
Source officielleTrib. de Commerce
69b39066cdc6046d477d9673
4 juillet 2025
4 juillet 2025
commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour ; DANS: LA PROCEDURE DE LIQUIDATION: TKLM SAS [Adresse 1] ci-après dénommée Entreprise en Difficulté en personne LA DEMANDE DU LIQUIDATEUR: BERTHELOT
Source officielleTrib. de Commerce
69b39078cdc6046d477d976c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour ; DANS: LA PROCEDURE DE LIQUIDATION: ALCA FORAGE SARL [Adresse 1] ci-après dénommée Entreprise en Difficulté non comparant LA DEMANDE DU LIQUIDATEUR: BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
670030d8c34eb4cc8578835b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[T] [C] (Me Virgile REYNAUD) COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats Jugement rendu sans audience en application des dispositions du 3ème
Source officielleService des référés
662fe5d2b89538338ecde89c
29 avril 2024
29 avril 2024
BERTHELOT [Adresse 2] [Localité 5] non comparante DÉBATS A l’audience du 03 Avril 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président, assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier
Source officielle2ème Chambre Cab1
66104069c9ea95b316fe14a2
5 avril 2024
5 avril 2024
GAN (Me Christian BELLAIS); Organisme CPAM DU VAR, () DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
6610406fc9ea95b316fe1615
5 avril 2024
5 avril 2024
ASSURANCES (la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES); CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielleChambre 10 cab 10 J
677c2a776f491b6d2638e773
6 janvier 2025
6 janvier 2025
de procédure civile et aux dépens ; Vu le jugement en date du 29 novembre 2022 par lequel le tribunal de commerce de Romans-Sur-Isère a placé la SFMI en liquidation judiciaire et a nommé la SELARL BERTHELOT
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2300575_20230202
2 février 2023
2 février 2023
bruit sur les quatre boulevards, l'avenue Albert Dubout et le boulevard de Strasbourg, ces douze derniers mois ; - l'état des lieux préalable objectivé, notamment le plan de comptage des boulevards Berthelot
Source officielleChambre 1-9
62848f49498a54057d102ca8
17 mai 2022
17 mai 2022
APPELANTS Madame [O] [B] épouse [S] née le 03 Novembre 1968 à [Localité 22], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Mathieu BERTHELOT de l'AARPI CABINET LATIMIER & BERTHELOT, avocat au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501891_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
d'incapacité compris entre 50 et 80 % ; elle a intégré une unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) section déficience visuelle le matin et est scolarisée en cours préparatoire au sein de l'école Berthelot
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00183
4 avril 2024
4 avril 2024
[X] [R], domicilié [Adresse 13], [Localité 12], pris en qualité de liquidateur de la société TooAndré, 3°/ à la société Berthelot, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac79
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries, en application de l' article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501102_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
C D du logement qu'ils occupent, dans le cadre du dispositif d'hébergement pour les demandeurs d'asile, situé au 291 impasse Claude Louis Berthollet 54 710 Ludres ; 2°) au besoin d'autoriser le recours
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59450
13 mai 1980
13 mai 1980
SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE, BERTHET, PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE NORELEM INDUSTRIES QUI BENEFICIAIT D'IMPORTANTS DECOUVERTS DANS
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2305711_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
police, de gendarmerie, de secours et les véhicules bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte sur les voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
686453950bb2f8a66ca68703
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N° RG 25/02165 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NIJK PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 25/02165 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NIJK Copie exec. aux Avocats : Me Monique BERTHELON Le
Source officielle1ère Chambre
DTA_2011272_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Sur l'intervention de l'association syndicale libre des propriétaires du lotissement du parc de la Berthelotière : 2.
Source officielleCh. Sociale -Section B
64a7b02d3bcaf505db696674
6 juillet 2023
6 juillet 2023
CARS BERTHELET, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS
Source officiellePage 13 sur 225