novembre 2021), la société Trigano VDL a commandé et acheté, entre 2014 et 2018, à la société de droit allemand Remis GmbH des fenêtres panoramiques de toit et leurs accessoires pour les intégrer dans les camping-car

Selon l'arrêt attaqué (Angers, 31 janvier 2023), la société allemande Dometic a vendu à la société française Rapido, des réfrigérateurs destinés à l‘équipement des fourgons et campings-cars construits

Alliance mobilhome), les 2 000 actions correspondant à 100 % du capital social qu'elle détenait dans la société Les Terrasses du lac (la société Les Terrasses), propriétaire d'un fonds de commerce de camping

dit Danièle X... coupable des délits de faux et usage de faux ; "aux motifs qu'il résulte de l'information et des débats que Julien Y... et Danièle X..., qui exploitaient en commun un terrain de camping

49-04-04 POLICE ADMINISTRATIVE - OBJET DES MESURES DE POLICE - CAMPING - Autorisation de stationnement de caravanes - Avis favorable du conseil départemental d'hygiène. | 64-02 TOURISME - CAMPING - Autorisation

[X] de sa demande en nullité de la vente du camping-car et de sa demande de dommages-intérêts à son encontre ; - condamner M.

donnant un fondement à la prétention du prévenu ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que Monique X... a édifié, après déclaration de travaux, sur un terrain de camping

... des charges suffisantes justifiant sa mise en accusation et son renvoi devant la cour d'assises ; Que l'agression, à l'issue tragique, dont ont été victimes les époux B... à leur domicile du camping

exploite un terrain de camping dont Madame [F] [S] épouse [Y] est la gérante et associée majoritaire depuis 2009.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Auto Camping-Car Service par la société Groupe David Gerbier

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de La Guérinière à sa demande de communication de l'arrêté de nomination du régisseur du camping

[W] un camping- car de marque Peugeot au prix de 4.300 €. Par acte du 20 novembre 2024, elle a fait assigner M.

. ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 29 juin 2015), qu'ayant travaillé de 1976 à 2005 sur le site pétro-chimique de Carling, pour le compte de plusieurs

week-end, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 18 décembre 2013), que la société Parc naturel de week-end (PNWE), exploitante d'un terrain de camping

Centre caravaning de l'Oise, ayant pour enseigne « Wattelier père et fils » (société Wattelier) a été poursuivie devant le tribunal correctionnel notamment pour s'être, en sa qualité de vendeur de camping-cars

[P] a vendu à [M] [X] un camping-car d'occasion. Le 13 juin 2019, invoquant des dysfonctionnements, Mme [X], venant aux droits de son époux, décédé, a assigné M.

Pyrénées-Atlantiques; qu'il avait ainsi connaissance du périmètre du site protégé; "en outre, que André Z... a demandé, le 1er juin 1979, l'autorisation d'édifier des chalets sur son terrain de camping

audition de garde à vue » et à défaut de s'être prononcée sur la question de l'enquêteur, figurant à la cote D 2180 : « Reconnaissez-vous avoir été informée de l'illégalité des conventions imposées aux campings

A l’appui de leur demande, monsieur et madame [M] exposent qu’ils ont fait l’acquisition d’un véhicule de type camping-car [Etablissement 1], le 17 mai 2024, auprès de monsieur [W].

V... et à Mme T... un prêt destiné au financement d'un camping-car ; que D...