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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
6794815e0175ed452fca5980
13 janvier 2025
Par jugement du 20 janvier 2023, le Pôle social du Tribunal judiciaire de Metz a : - déclaré M.
Chambre Sociale-Section 1
6346593ac024d1adffef754c
11 octobre 2022
, Présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire.
Chambre Sociale
615e0e2cc25a97f0381f52fb
3 juin 2014
REPRESENTEE par Me Marie CONTENT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 8 avril 2014 CONSEILLER RAPPORTEUR : Madame Véronique LAMBOLEY-CUNEY
63b67737a853827c9026d0f3
4 janvier 2023
Pôle 6 - Chambre 10
6438f358a942a604f5e93854
13 avril 2023
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 10 ARRET DU 13 AVRIL 2023 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription au
Cour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75d
10 février 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Jean Pierre CUNY, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMÉE Madame Sandra Florence Valérie A...épouse X...
677f67a58c38f76f78303315
8 janvier 2025
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
68edd8ff87178132e193515a
13 octobre 2025
Par décision du 28 mai 2018, la caisse a pris en charge la maladie « épaississement de la plèvre viscérale » de M.
6799c76ed0369362bfa17ac4
27 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
67908cc31b5a79f73270544a
Par décision du 12 janvier 2016, la [16] a pris en charge la maladie « atteinte pleurale bénigne » de M.
Pôle 6 - Chambre 11
601177eaaed593972693855c
26 janvier 2021
Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRÊT EN OMMISSION DE STATUER DU 26 JANVIER 2021 (n° , 5 pages)
6791de6193ef93c421386b95
22 janvier 2025
Votre manque d'empathie et de psychologie élémentaire a contraint certains chefs de pôle à rappeler leurs collaborateurs pour les rassurer.
64e5a14abd300fd969374c67
22 août 2023
6788a236b815c30a4df70c30
15 janvier 2025
616246b9af0a1de0eb1b6456
8 octobre 2013
barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 14 mai 2013 PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean DEGLISE CONSEILLERS : Madame Hélène BOUCON et Madame Véronique LAMBOLEY-CUNEY
6719e4f45857dd64cbdaa4e4
23 octobre 2024
L'ordonnance de clôture a été rendue par le magistrat chargé de la mise en état le 10 janvier 2023.
6791de6193ef93c421386b97
Sur l'indemnisation des frais dentaires restés à la charge du salarié M.
67908cc31b5a79f732705448
Par décision du 23 octobre 2018, la Caisse a pris en charge la maladie « plaques pleurales » de M.
6809c7595f55848ebdc1a0a9
23 avril 2025
d'instruire l'affaire Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère
61633c137eadebb7307d1f15
6 septembre 2011
Il a été envisagé la création d'un pôle réunissant les deux EMS CREESDEV et IPEC dans un pôle médico-social (PMS) avec une finalisation fixée au 3 mars 2008.
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