CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

964 résultats pour « Corrine Touchard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

6a10b088cdc6046d479c157c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, juge rapporteur, magistrat honoraire Greffier : Madame AYADI, présente uniquement aux débats Le Rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du Tribunal, composé de : Président : Corinne

Source officielle

Page 13 sur 49

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300933

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

, contre l'arrêt rendu le 16 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Christiane C... , domiciliée [...]                            , 2°/ à Mme Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9b0

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

GALLICE, assistée de Mme Corinne FANTIN, Adjoint faisant fonction de Greffier, a entendu les parties en leurs conclusions et plaidoirie(s), conformément aux dispositions de l'article 945-1 du Nouveau Code

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-139701

Admin. suprême

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Les tirs étaient à bout quasi touchant. Les analyses effectuées sur les organes, le sang et les urines du défunt montrèrent l’absence de traces d’alcool ou de produits stupéfiants.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

62bfe09c413a8b69b32bf04d

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Elle considère qu'elle s'est conformée au plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé du 19 mai 2014, en établissant un plan particulier de sécurité mentionnant expressément

Source officielle
CA

Chambre sociale

62775d22d604b3057d580cce

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

À ce titre, elle était nécessairement chargée d'assurer la coordination des équipes intervenant sur le site et de veiller au respect des consignes.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7310d808eb34e455432

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[C] n'a fait aucune référence aux désordres touchant les parties communes de l'immeuble, en dépit de l'obligation d'information à laquelle il était tenu.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01071

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Le médecin coordinateur soutient cette proposition car en fonctionnement interne il n'y a aucune amélioration et nous passons beaucoup de temps pour essayer de trouver des solutions à cette situation une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad2b

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

13 de son rapport où il précise clairement que le second accident est imputable au premier, indiquant par là même que la consolidation ne pouvait être acquise au 14 avril 1996 : « cette mauvaise coordination

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2218083_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

d'ouverture du premier exercice non prescrit déterminé, sauf dispositions particulières, conformément aux premier et deuxième alinéas de l'article L. 169 du livre des procédures fiscales ne peut être corrigé

Source officielle
CA

Chambre 4-6

65ab70d936bfc00008d68baa

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

en difficulté dans ses nouvelles fonctions de coordination.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12197

Admin. suprême

19 juin 2018

19 juin 2018

instructions détaillées concernant le renseignement d’origine électromagnétique, la loi sur le renseignement étranger exclut clairement le recours au renseignement étranger pour résoudre un problème touchant

Source officielle
TJ

JEX cab 1

682631c01bda0e3a8e190c57

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

L’irrégularité touchant une règle de forme d’un acte de procédure n’entraîne sa nullité que si celui qui l’invoque démontre que l’irrégularité lui a porté grief.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305445_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La société requérante soutient que : la décision de résiliation du 2 novembre 2020 est illégale, l’Anah ayant accordé un délai pour corriger des dysfonctionnements touchant les appartements n° 4 et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00652

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU, les observations de Me CARBONNIER, de la société civile professionnelle MONOD, COLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c841bd3db21cbdd84b95

Appel

5 novembre 1998

5 novembre 1998

Sur ce dernier point, elle soutient que l'expert a outrepassé sa mission en portant des appréciations d'ordre juridique et prenant en compte des éléments touchant à sa vie privée, et ce, en violation de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163d88999a586c22d6d464e

Appel

25 février 2010

25 février 2010

été engagé par la SA BIPOP en qualité de cadre hors classification, pour exercer les fonctions de responsable de réseau attribué de conseillers financiers, fonctions consistant à : -assurer la coordination

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2ac

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

et commerciale, Madame Anne-Marie Y... avait contractuellement les fonctions suivantes : "- sous le contrôle direct de la gérante, - sur le plan fabrication, elle assure la direction et la coordination

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01214

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour la société Orange Caraïbe IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR dit que le licenciement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500049_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

à l'objectif fixé à l'article LP. 110-2 du code de la concurrence, mentionné au point 2, en ce qu'il impose aux prix de vente des PPN de tenir compte de leur impact sur le budget des ménages et de corriger

Source officielle