2018), que la société Amis Plouescat a confié à la société Espace engineering, assurée auprès de la société MMA, la construction d'un hôtel ; que la société Espace engineering a assuré la maîtrise d'oeuvre

[E], architecte, la maîtrise d'oeuvre de la construction d'un immeuble. 2.

L..., chargé de la maîtrise d'oeuvre de conception et de réalisation, M.

Y... et A..., maîtres d'oeuvre et représentants des constructions MOB France, de la conception et de la réalisation d'un groupe de pavillons, avec obligation d'assumer l'entière responsabilité de la réalisation

entrepris des travaux de rénovation et extension d'un immeuble, dont elle est propriétaire, donné à bail à usage d'hôtel à la société Le Revard, aujourd'hui en liquidation judiciaire ; que la maîtrise d'oeuvre

composite ou d'adaptation d'une oeuvre première, un juste équilibre doit ainsi être recherché entre les droits des auteurs de l'oeuvre première et la liberté d'expression artistique de l'auteur de l'oeuvre

I... et son épouse, Mme I..., qui, sous la maîtrise d'oeuvre de la société La Maison, ont entrepris la construction d'une maison d'habitation, ont confié le lot de gros oeuvre à M.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 17 décembre 1992), que le Crédit Mutuel de Bretagne, maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre

son pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 juin 2002), que la société construction logements et résidences (CLR) a fait édifier un groupe d'immeubles sous la maîtrise d'oeuvre

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 janvier 2016), que la société Argelès park a entrepris des travaux de construction d'un ensemble de loisirs sous la maîtrise d'oeuvre

condamné la SCI à payer des sommes au syndicat des copropriétaires les Hauts de Valescure ; qu'après exécution de travaux de reprise, avec construction de nouvelles canalisations, sous la maîtrise d'oeuvre

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1993 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de la société Groupement des utilisateurs de main-d'oeuvre du Port

X..., géomètre-expert assuré par la compagnie Axa, a chargé de la maîtrise d'oeuvre de l'opération et du contrôle des travaux la société BEGC assurée par la compagnie Gan assurances, du terrassement la

construction à forfait d'un bâtiment, d'après un plan arrêté et convenu avec le propriétaire du sol, il ne peut demander aucune augmentation de prix, ni sous le prétexte de l'augmentation de la main d'oeuvre

Axa), un contrat la chargeant de l'établissement des plans d'exécution de la structure de béton armé ; que, se plaignant d'une consommation excessive de béton et d'acier pour la réalisation du gros oeuvre

[S] (les maîtres d'oeuvre). 3. Les lots menuiseries, garde-corps, cloisons, plafonds et isolation ont été confiés à la société Scob. 4.

Z..., huissier de justice, d'avoir contribué à la constitution du solde débiteur, en vendant à vil prix ou en détournant les oeuvres d'art qu'il lui avait confiées, M.

B... et Y..., architectes, chargé de la construction du gros oeuvre d'un bâtiment destiné à recevoir des salles de cinéma, la société Banette depuis en liquidation des biens, assurée par la compagnie Union