substances toxiques dans la survenue du diabète de type 2 est possible ".

qu'en entrant en voie de condamnation des chefs de faux et usage de faux à l'encontre de Mme Q..., lorsqu'elle constatait expressément qu'en l'absence d'une telle intervention, « l'inscription de [Ben Diakite

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 et 17 septembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION RESEAU DIABETE VAL-D'OISE, dont

aux diabétiques. 2.

B..., représenté par Me Diakité, demande au tribunal : 1) d’annuler la décision du 5 mars 2024, prise sur recours préalable obligatoire, du président du conseil départemental de la Haute-Garonne lui

Jean-Claude C... indique que le diabète de M.

Il rappelle qu'il a été hospitalisé pour son diabète en octobre 2001, soit postérieurement à l'adhésion et que le compte-rendu d'hospitalisation précise que ce diabète n'était pas traité.

X... a présenté un diabète à l'issue d'infiltrations d'Altim prescrites par M.

directives de ce salarié et qui était en cours d'exécution, ainsi que le prouvent les déclarations du témoin Claude X... relatives aux occupations de la victime à la date des faits, tout comme celles de Diana

correspondant à la "valorisation" des "approvisionnements" au prix de détail en vigueur à la date de valorisation et non à leur prix de vente réel et d'après les "quantités livrées", encore fortement dilatées

et de son âge, le taux d'amputation pour les personnes diabétiques et âgées est au maximum de 0,004 % par an ; aucun cas d'amputation bilatérale chez une personne diabétique après une transplantation

En ce qui concerne l'infirmité " diabète " : 7. M. E a sollicité le versement d'une pension à raison de la nouvelle infirmité " diabète ".

une rétinopathie diabétique.

DIARRA, 34°/ Monsieur Makan Q..., 35°/ Monsieur Madikangie R..., 36°/ Monsieur Cissoko T..., 37°/ Monsieur Dioucounda T..., 38°/ Monsieur Mahamadou T...

insuffisance rénale aiguë ( ) ; qu'hospitalisé d'abord du 20 au 30 janvier 1998, il a été réadmis le 10 février 1998 pour état septicémique dû à son cathéter de dialyse, qu'en mars 1998, il présente un diabète

Il ressort des pièces du dossier que les patients diabétiques de type 1, les femmes ayant un diabète gestationnel, les patients diabétiques de type 2 traités par insuline, pour lesquels l'autosurveillance

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 OCTOBRE 2023 La société Ascensia Diabetes

A mais a refusé de reconnaitre l'imputabilité au service de son diabète de type 2.