Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f1
20 juin 2011
20 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 20 Juin 2011 APPELANTE : Mme Emmanuelle Y... divorcée X... née le 09 Septembre 1971 à LYON (69007) ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8d8efb73d2e55750f7c
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Mme [Z], Responsable juridique de la société, munis de pouvoirs spéciaux, assistés à l'audience de Me Julie DE OLIVEIRA, avocat au barreau de Paris, substituant la SCP PECHENARD ET ASSOCIES SAPENE EMMANUELLE
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fc
25 septembre 2008
25 septembre 2008
disposition du public au greffe : ENTRE : BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE 10, avenue Bujault-79002 NIORT CEDEX représentée par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-5
5fda1d7f499bc4619982476e
26 septembre 2019
26 septembre 2019
par Me Emmanuel DI MAURO de la SELAS DI MAURO EMMANUEL, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [H] [Y], demeurant [Adresse 4] représenté
Source officiellesoc
61372338cd58014677406f8d
9 mars 1999
9 mars 1999
Emmanuel S..., demeurant ..., 26 / de M. Francis T..., demeurant ..., 27 / de M. Victor T..., demeurant ..., 28 / de M. Georges U..., demeurant ..., 29 / de M.
Source officielle9ème chambre 3ème section
67f80d4ccf40727a0043bc23
10 avril 2025
10 avril 2025
2014 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 10 Avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [N] [X] et Madame [I] [S] épouse [X] demeurant ensemble [Adresse 6] [Localité 8] représentés par Maître Charles
Source officiellecr
ère instance de Mata'Utuc/Mme Mairé Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01266
26 avril 2017
26 avril 2017
Charles D..., M. David E..., Mme Lauriane F..., épouse E..., Mme Malia BBB... , épouse G..., Melle Sesilia F..., Kamaliele H..., M. Dominique I..., Mme Sophie J..., épouse I..., M. Joseph K..., M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:448818.20220311
11 mars 2022
11 mars 2022
Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre 2ème section
668839d8342d338c20d31242
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le 29 juin 2020, la chaîne Youtube de [L] a été supprimée comme l’ont rapporté plusieurs medias.
Source officielleContentieux général
697f07d4cdc6046d477ec8e6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[N] [X] demeurant [Adresse 6] représenté par Me Emmanuel GIL, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Clôture prononcée le : 10 Septembre 2025 Débats tenus à l'audience du : 18 Novembre 2025
Source officielleDeuxième Chambre Civile
697b58c4cdc6046d471acb94
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Cette facture mentionne également les différentes réparations qui ont été effectuées comme le remplacement de la chaine de distribution.
Source officielleChambre 1-7
64a7af5f3bcaf505db696324
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Rôle N° RG 22/14961 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJOP [H] [U] C/ [O] [P] veuve [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle CALDERARI Me Emmanuel
Source officielle5ème chambre
69e8d8cecdc6046d47236da2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Charles-Emmanuel FERRAND De La CONTÉ, (M. DE LA CONTÉ Charles-Emmanuel étant juge chargé d'instruire l'affaire).
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4aa
5 avril 2011
5 avril 2011
de Me Marie-Thérèse BARLATIER, avocat au barreau de LYON INTIMEES : DIRECTION GENERALE DES IMPOTS Poursuites et diligences du Directeur des Services Fiscaux du Rhône Hôtel des Finances 6 rue Charles
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e89
10 février 2016
10 février 2016
Charles X...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007975986
21 janvier 1998
21 janvier 1998
Jean de X..., demeurant "la Challerie", à Saint-Epain, par Saint-Maure (37800), M. Robert de X..., demeurant ..., Mme Isabelle de X..., demeurant ..., Mme Laure de X..., demeurant ..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a4
5 janvier 2010
5 janvier 2010
G : 09 / 02008 SB / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 11 mars 2009 OGEC SAINT CHARLES-ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE ST CHARLES C / X... S. A.
Source officielleService des référés
65a04086ea2f9efae430e9a7
9 janvier 2024
9 janvier 2024
/N° :1/MC Assignation du : 17, 18, 19 et 25 Octobre 2023 N° Init : 20/53944 [1] [1] 5 Copies exécutoires délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officiellecr
6137254fcd5801467741cabe
6 novembre 1990
6 novembre 1990
dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la société civile professionnelle Charles
Source officielleRéféré président
67f96e000ea89248182a9aea
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMESTIS (RCS NANTES n° 498693613), dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Emmanuel RUBI de la SELARL BRG, avocats au barreau de NANTES S.A.
Source officiellePage 13 sur 81