rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Amiens

, avocat au barreau D’AMIENS - DEMANDEUR(S) - ET : S.A.S.

la société Sèvres participations et gestion (SPG) par voie de fusion-absorption, dont le siège social est rue du Bac/..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er septembre 1998 par la cour d'appel d'Amiens

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de Me CHOUCROY et de Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Sur le pourvoi formé par l'ASSOCIATION POUR LA GESTION DU REGIME DES CREANCES DES SALARIES (AGS), dont le siège est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1985 par la cour d'appel d'Amiens

Sylvain Greffier, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre civile), au profit : 1 / de M.

Eric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2011, qui, pour conduite en état d'ivresse manifeste, refus de se soumettre aux vérifications tendant

COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE SOLENNELLE ARRET DU 10 SEPTEMBRE 2001 RG : 00/01469 RENVOI CASSATION DU 26 octobre 1999 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE DU 11 juillet 1996 COUR D'APPEL DE DOUAI DU 16 janvier

et non pas à son amie elle-même et que c’était à la mère de cette amie qu’elle avait parlé au téléphone le jour de sa fuite.

représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoué à la Cour assisté de Me Alain GRAVIER, avocat au barreau d'AMIENS SA A...

POUJADE, Avocat au Barreau de BRIVE d'une part, ET : La SARL AUTOUR DE LA POMME [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDERESSE A L'INJONCTION DEMANDERESSE A L'OPPOSITION comparant par Maître Pierre-Alexis AMET

A D demande au tribunal de condamner le centre hospitalier de Lens à lui verser la somme de 50 000 euros et à verser la même somme à son amie, Mme C B, en réparation des préjudices subis lors de la prise

HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Les débats ont eu lieu en audience publique le 3 mars 2026 devant Monsieur Eric GERNEZ, juge rapporteur. Les parties ont été autorisées à produire des notes en délibéré jusqu'au 23 mars 2026.

Localité 6] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC

ORPEA copie exécutoire le 28/06/2023 à Me GRAVIER Me ZAKS LDS/IL/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET

ORDONNANCE N° [G] [G] C/ Groupement FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCE 1 1 FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ORDONNANCE DU 06

... 80094 AMIENS CEDEX 3 Représentée par Me Eric RAFFIN, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉS : Monsieur Ahcène X... ... ... 10000 TROYES Assisté de la SCP LEJEUNE THIERRY, avocats