AUTOCARS JC JAMES, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS, toque: G0423 Intimés : Monsieur [L] [I] Ayant-Droit de M.

Lombard, rapporteur public, - et les observations de Me Vally, représentant la SAS Piroi, Me Diaud représentant la commune de Saint-Pierre-des-Corps et de Me Farrugia, représentant la SARL Millésime

Par un mémoire en défense, enregistré 21 décembre 2022, la commune de Saint-Pierre-du-Perray, représentée par Me Farrugia, conclut, à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire

Grand rapporteur public, - et les observations de Me Le Normand, représentant le syndicat des copropriétaires du 39 avenue Raspail et autres, de Me Farrugia, représentant la commune de Gentilly, et de

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 20 septembre 2023, Mme B, représentée par Me Farrugia, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000210 du 25 juillet 2023 du tribunal

Faruggia ; que l'intérêt personnel de Serguei X... et de Larissa Y... apparaît en partie commun en raison de l'existence de leurs liens de famille ; qu'aux termes de l'enquête il est établi qu'ils ont

avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Maître [B] [E] Notaire associé au sein de la SCP [E]-LEBREUX-MATHIEU GONCALVES DE JESUS anciennement SCP FARGUES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse X..., demeurant 17, Cottage Beauséjour à Fargues Saint-Hilaire

Agglo a décidé de lui reprendre la compétence " eau potable " pour le territoire des communes de Bonrepos-sur-Aussonnelle, Bragayrac, Empeaux, Fonsorbes, Labastidette, Lamasquère, Lavernose-Lacasse, Le Fauga

opposant : DEMANDEUR CHS DE [6] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, ni représentée DÉFENDEUR [K] [L] EHPAD [Adresse 1] [Localité 3] née le 27 Janvier 1953 à [Localité 5] représentée par Me Luigi FARRUGGIO

BOURSORAMA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège représentée par Me Guillaume METZ de la SCP PIRIOU & METZ, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Alexia FARRUGGIO

Localité 1], demeurant [Adresse 1] Monsieur [Q] [H] né le 03 Juillet 1962 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Julien SCHAEFFER, avocat plaidant au barreau de STRASBOURG, Me Luigi FARRUGGIO

02 Février 2024 par le Juge de la mise en état de Versailles N° RG : 21/02025 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Richard NAHMANY Me Frédérique FARGUES

décision du 27 juin 1984 par laquelle la commission départementale de transfert des débits de boisson du Gers lui a refusé l'autorisation de transférer à titre touristique une licence IV du lieu dit La Fargue

C A B, représenté par Me Vallejo-Fargues, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°2024-30-115-BCE du 27 mai par lequel le préfet du Gard l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai

EXPRO, JCP de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/01406 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Hervé KEROUREDAN, Me Frédérique FARGUES RÉPUBLIQUE

l'exécution de [Localité 10] N° RG : 25/00045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22.01.2026 à : Me Cindy FOUTEL, avocat au barreau de VERSAILLES Me Frédérique FARGUES

le 07 Mars 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2024R00013 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU Me Frédérique FARGUES

rendu le 03 Juillet 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 13/01995 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Frédérique FARGUES

née le 15 Septembre 1953 à GUEYZE (47160) ... 47700 FARGUES SUR OURBISE Madame Valentine Z... épouse X...