Francisco X..., demeurant ...Université à Paris (75007) ; M.

Francisco - contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS en date du 17 mars 1988 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol, a rejeté sa demande de mise en liberté

Francisco X... B..., demeurant ..., 2 / de Mme Carmen X... Alonso, demeurant rue Himalaya, Girona (Espagne), 3 / de M. Manuel X... Alonso, demeurant ..., 4 / de Mme Amparo de Y...

Francisco Joao X..., demeurant ... (2e), défendeur à la cassation ; En présence de : M. le procureur général près la cour d'appel de Versailles, Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,

la déclaration préalable déposée en vue de l'enlèvement de thuyas, pose de plaques de ciment côté champs et pose de grillage rigide avec lattes occultantes côté rue sur son terrain situé au 1er rue Francisco

)   57164/00 IACOVIELLO Rosina intr. 05.06.98 enr. 10.05.00 M e Nicola VERNILLO (Bénévent) 57165/00 DE LONGIS Marco intr. 10.06.98 enr. 10.05.00 M e Nicola VERNILLO (Bénévent)   57166/00 FRANCESCA

Roma   Maria Elisa PERUZZI 13/07/1956 Roma Ferdinando Emilio ABBATE   39464/09 13/07/2009 Paolo DE MARTINO 20/01/1958 Rome   Guglielmo PEPE 18/02/1954 Nocera Inferiore     Francesco

Roman'; display:inline-block } .s2E932ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:11pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 33175/15 Francesca

SQUICCIARINI 27/12/1964 Bitetto italien   Vito FARINOLA 08/03/1963 Molfetta italien   Andrea MAZZILLI 13/06/1955 Bisceglie italien   Francesco SPAGNUOLO 03/12/1957 Noicattaro italien &#

Francisc X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 mars 2017 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Espace auto des Costières, société par actions

Francesco X....

, une plus-value de 83,85 millions de dollars résultant de la cession d'un bien immobilier sis aux Etats-Unis d'Amérique, dont 10,19 millions de dollars sont revenus au " general partnership " San Francisco

Francesco Y..., 2°/ Mme Ghislaine Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...]                         , contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans

La société Francesco Smalto International conclut à une absence totale de faits constitutifs de harcèlement moral ou de discrimination.

Joaquin Peña Moreno, M me Marta Pilar Peña Moreno, M me Paloma de la Ascención Francisca Peña Moreno, M.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'entreprise individuelle Fernando A Francisco et la SAS M.I.S.A. est rejetée.

Francesco, demeurant à Alès (Gard), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit de M.

restauration ont créé une société Francesca développement dans le but de développer en franchise un réseau de points de vente de pâtes à emporter ; que par deux actes du 29 avril 2005, la société Francesca