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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e chambre
DTA_2208501_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e chambre
DTA_2203952_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fuchs Uhl, rapporteure, - les conclusions de M. Cormier, rapporteur public, - les observations de Me Diaby, pour Mme B.
Source officielle8e chambre
DTA_2207506_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e chambre
DTA_2205952_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8e chambre
DTA_2205953_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400065_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle3ème chambre
DTA_2403337_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle3ème chambre
DTA_2406401_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle3ème chambre
DTA_2403687_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90218
29 janvier 2013
29 janvier 2013
2013 Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 01949 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 FEVRIER 2012 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN No RG 2011-00022 APPELANTE : SARL FUCO
Source officielle5ème chambre 1ère section
68e88b2c3ea43407b9fb9d90
6 octobre 2025
6 octobre 2025
défaillante Ordonnance du 06 octobre 2025 5ème Chambre 1ère Section N° RG 25/05962 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7WUP Nous, Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint assisté de Monsieur Victor Fuchs
Source officielle5ème chambre 1ère section
6a1f215acdc6046d47dd7291
20 mai 2026
20 mai 2026
représentée par Maître Jean-Baptiste Rozes, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0575 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Lise Duquet, Vice-Présidente, Juge de la mise en état assisté de Monsieur Victor Fuchs
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f83b
28 février 1979
28 février 1979
Sur le moyen unique : Vu l'article L 122-5 du Code du travail, Attendu que la sentence attaquée a débouté la Société des Etablissements Fuchs de la demande en paiement d'un complément de préavis qu'elle
Source officiellesoc
6079b0de9ba5988459c508c5
18 janvier 1984
18 janvier 1984
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATIO DE L'ARTICLE 54 DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU CARTONNAGE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE FUCHS FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A VERSER A MME X
Source officielle5ème chambre 2ème section
6a15e82ecdc6046d4705a1ac
20 mai 2026
20 mai 2026
NOTAIRES, société d’exercice libéral à responsabilité limitée, ayant son siège sociat situé au [Adresse 2], défaillante Nous, Antoine De Maupeou, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Victor Fuchs
Source officielleContentieux Général
69c630c7cdc6046d4722951e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Michel FUCHS, juge chargé d'instruire l'affaire, qui en l'absence d'opposition des parties, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré Assisté lors des débats de
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2500412_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Fuchs Uhl pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304965_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarah Fuchs Uhl, rapporteure, - les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle8e chambre
DTA_2207285_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Le rapport de Mme Fuchs Uhl, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e chambre
DTA_2205777_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fuchs Uhl, rapporteure, - et les conclusions de M. Cormier, rapporteur public.
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