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615 résultats pour « Glorieux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723c6cd5801467740df8e

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

P..., B..., E..., F..., H..., Glorieux, T..., V..., XZ... et contre Mme F... ; qu'elle a rejeté le pourvoi pour le surplus ; Que, par arrêt du 9 septembre 1998, la cour d'appel s'est prononcée sur les

Source officielle

Page 13 sur 31

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0511DEC003716106

Admin. suprême

11 mai 2010

11 mai 2010

s85226119 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o   37161/06 présentée par Gloria-Nevella

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501314_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

il résulte de cette liste que plusieurs chansons comportent également des propos faisant l'apologie du nazisme (" Tout est nazi, tout est allemand ", chanson intitulée Voldemort ; " Hitler () qu'il glorifie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

697b69a6cdc6046d471da2e6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la SELARL GUEVENOUX GLORIAN CHRISTOPHE, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Anne VENNETIER de la SELARL FALGA-VENNETIER, avocat au barreau de NANTES, avocat plaidant

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-49562

Admin. suprême

7 juin 1995

7 juin 1995

Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 6 August 1988 by Mrs Gloria

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

660cf2687c1ccb0008628ea3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[D] [Z] (Personne faisant l'objet de soins) né le 01/05/1986 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] Actuellement hospitalisé à l'hôpital [5] comparant en personne, assisté de Me Gloria

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00396

Cassation

3 mars 2026

3 mars 2026

la communauté « Incel », matérialisée notamment par l'usage du pseudonyme « [L] » sur Tiktok et par la diffusion d'une idéologie dont se sont revendiqués plusieurs meurtriers de masse et qu'ils ont glorifiée

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-209804

Admin. suprême

6 avril 2021

6 avril 2021

Elle a estimé à cet égard que le contenu de la pétition litigieuse était de nature à légitimer, glorifier et encourager les méthodes de contrainte, de violence et de menace du PKK, faisait la propagande

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210598

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

relative à des rhumatismes traitée depuis 2015; Que la rectocolite hémorragique est une affection inflammatoire intestinale chronique qui évolue par poussées, s'accompagnant de fièvre et de selles glaireuses

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-5982

Admin. suprême

18 juillet 2000

18 juillet 2000

As to necessity, although certain phrases in the impugned article seem aggressive in tone, the article as a whole does not glorify violence or incite to hatred, revenge, recrimination or armed resistance

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02709

Cassation

27 novembre 2018

27 novembre 2018

X... répète à plusieurs reprises qu'il s'agit de gens « courageux » et use d'images positives et glorieuses à leur action (« ils se sont battus jusqu'à la dernière balle », « ils se battent dans les rues

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00789

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

délictuel de cinq ans, en ordonnant mandat d'arrêt à son encontre afin de mettre un terme à ses agissements compte tenu du haut risque de réitération des faits illustré par les déclarations de Mmes Gloria

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301100

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Mme Dominique A..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...], 3°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ au syndicat des copropriétaires Immeuble Le Manoir du Glorioux

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008243605

Admin. suprême

9 novembre 2006

9 novembre 2006

déclivité, de sa sinuosité et de la fréquence des brouillards ; que la possibilité d'évacuation des populations en cas de crues est faible ; qu'en particulier, le prolongement du périphérique à la Gloriette

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0920DEC005447900

Admin. suprême

20 septembre 2005

20 septembre 2005

Voudrait-il compromettre une institution glorieuse considérée comme le foyer du prophète et qu’il souhaite considérer comme tel jusqu’à la fin   ?

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TJ

Référés

66335b2cc0d3e3fe99cadca8

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile ; -Condamner les mêmes aux entiers frais et dépens de l’instance, y compris le coût des procès-verbaux de constat dressés par la SCP GLORIEUX

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TA

5ème Chambre

DTA_1903605_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

conjugal est une villa d'architecte édifiée dans un prestigieux lotissement à Villefranche-sur-Mer, que sa maison a été répertoriée parmi les soixante édifices ou ensembles remarquables des Trente Glorieuses

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TA

1ère chambre

DTA_2002181_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

convention du 10 juillet 2018, la commune de Mâcon a autorisé la SAS Tapas En Balle à occuper le domaine public situé sur l'esplanade Lamartine à Mâcon pour l'exploitation d'un restaurant dit la " Gloriette

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TA

2ème Chambre

DTA_2002581_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 10 août 2020 et le 16 novembre 2022, Mme B A, représentée par la SELARL Christophe Guevenoux-Glorian, demande au tribunal :

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202328_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2022, Mme E D, représentée par la selarl Guevenoux-Glorian, demande au juge des référés, de : 1°) prescrire une expertise sur le

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