Conclusioni dell'avvocato generale Sir Gordon Slynn del 24 maggio 1988. # Commissione delle Comunità europee contro Repubblica francese. # Parità di trattamento di uomini e donne - Accesso al pubblico

réponse, viole l'article 593 du Code de procédure pénale " ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'une collision en vol de deux parapentes pilotés par Gordon

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L.420-22,L.433-1 ET 433-2 ET R.433-1 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE GORON, CHAUFFEUR-LIVREUR AU SERVICE DE LA SOCIETE DES TRANSPORTS CHATELAIN

Il résulte de ce qui précède que les conclusions aux fins de suspension de la requête de la société Gofood, ainsi que celles présentées au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice

Par un jugement du 28 avril 2008, le conseil de prud'hommes de Paris, section activités diverses, a condamné la SA Goron à verser à M.

X... a été engagé le 7 janvier 2004 par la société Goron en qualité d'agent d'exploitation ERP1 aux fins d'assurer des missions d'accueil, de prévention et de sécurité des biens et des personnes sur tous

par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales a déclaré cessible au profit de la COMMUNE DE RIVESALTES une parcelle de terrain cadastrée "la ville" E 474 en vue de permettre l'élargissement de la rue Gounod

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Gorgol, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er février 2023 par laquelle le recteur

C..., représenté par Me Gorgol, demande au tribunal d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet de la Moselle sur sa demande de titre de séjour présentée le 11 mai 2022

Mayenne Habitat, représenté par Me Bellessort, demande au tribunal de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée BY81 sise 333 rue Charles Gounod

Mayenne Habitat, représenté par Me Bellessort, demande au tribunal de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée BY79 sise 373 rue Charles Gounod

d'importation (factures et certificats d'origine) utilisés par les deux sociétés Pacher et Mac Textiles, avec les documents d'exportation (déclarations en douane dénommées "transportation entry and manifest of goods

Opinion of Mr Advocate General Sir Gordon Slynn delivered on 4 June 1981. # Adriaen Van Zaanen v Court of Auditors of the European Communities. # Official - Duration of temporary posting - Promotion. #

Conclusie van advocaat-generaal Sir Gordon Slynn van 20 januari 1982. # D.M.

Conclusions de l'avocat général Sir Gordon Slynn présentées le 6 mai 1982. # R.A.

Προτάσεις του γενικού εισαγγελέα Sir Gordon Slynn της 15ης Ιουλίου 1982. # International Flavors & Fragrances IFF (Deutschland) GmbH κατά Hauptzollamt Bad Reichenhall. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής

Conclusions de l'avocat général Sir Gordon Slynn présentées le 22 juin 1983. # Universität Hamburg contre Hauptzollamt Hamburg-Kehrwieder. # Demande de décision préjudicielle: Finanzgericht Hamburg - Allemagne

Opinion of Mr Advocate General Sir Gordon Slynn delivered on 3 February 1983. # Control Data Belgium NV SA v Commission of the European Communities. # Common Customs Tariff - Exemption for scientific apparatus