A..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Eos France, et l'avis de Mme Henry, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 octobre 2020 où

D..., de la SCP Waquet et Farge, avocat de la société Henry, les conclusions de M. Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 113-1 DU CODE DES ASSURANCES; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 5 MARS 1975, HENRY A, PAR L'INTERMEDIAIRE DE

CEDEX 9 représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP REFFAY & ASSOCIES, avocats au barreau de l'AIN représentée par Me CABANE, avocat INTIMES : Monsieur Jean-Henry

Société MOULIN À HUILE PASCHETTA HENRY Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE- LES- BAINS en

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que P. 2, 1re et 2e lignes le paragraphe est ainsi rédigé "Vu les observations écrites de la SCP Hemery et Thomas-Raquin

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que page 2 , 11e et 12e lignes le paragraphe est ainsi rédigé : "Vu les observations écrites de Me Haas, avocat des consorts X..., de la SCP Hémery

PAR LAQUELLE LE PRESIDENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A TRANSMIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE R. 74 DU CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, LA REQUETE DONT LE TRIBUNAL AVAIT ETE SAISI PAR LE SIEUR HENRY

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HENRY et COMPAGNIE, société anonyme, dont le siège social est à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)

AYANT ETE MISE EN LIQUIDATION DES BIENS, APRES AVOIR, EN FAIT, COMMENCE L'EXPLOITATION, N'A PLUS ETE EN MESURE DE TENIR LES ENGAGEMENTS PREVUS, QU'HENRY, SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE

Catalan, 59562 La Madeleine, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit de la société Etablissements Henry et fils, dont le siège est

Martial et Blaise Henry demandent au tribunal de désigner un médiateur en vue d'obtenir la régularisation de la vente de la parcelle AC737 à la commune de Pamandzi.

Ezavin, commissaire à l'exécution du plan de la société De A... et Société Henry de A..., demeurant ..., 4 / de M. Z..., administrateur de M.

Elle soutient que le moyen soulevé par la société Henry Dean DV n'est pas fondé.

Ufficio Henry van Ameyde contro S.r.l. Ufficio centrale italiano di assistenza assicurativa automobilisti in circolazione internazionale (U.C.I.).

Henry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 avril 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Ginette X..., épouse Y..., domiciliée [...] , défenderesse

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 23-16.157 Demandeur(s) : la société Arsène Henry-Triaud et autre Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet

Henry Y...