Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée sur sa plainte du

Jean-Michel X..., pris en sa deuxième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que M.

Pierre et Jean-Michel X..., - les conclusions de M.

X... et Jean-Michel Y...

Jean-Michel X..., ainsi qu'une SCI, celle-ci donnant à bail à celle-là les locaux accueillant l'exploitation familiale ; que le 11 juillet 2000, M.

Jean- Michel Y..., se désister du pourvoi formé par eux contre un arrêt rendu le 17 novembre 2006 par la cour d' appel d' Aix- en- Provence, au profit du syndicat des copropriétaires de l' immeuble Castel

Jean-Michel, témoin assisté, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 30 novembre 2006, qui, dans l'information suivie du chef de reproduction

[M] [P], domicilié [Adresse 1], ancien notaire associé de la société [M] [P] et Jean-Michel Mathieu, titulaire d'un office notarial, 2°/ la société Jean-Michel Mathieu et Nicolas Pons, dont le siège

Jean-Michel, Claude X... C / Brigitte Claudine Y... épouse X...

Jean-Michel X... devra verser à Mme Jacqueline A... chaque mois.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2006, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné pour escroquerie à 6 mois d'emprisonnement

Jean-Michel X... est décédé, apparaissent exemptes de reproche, tant en ce qui concerne le matériel que l'encadrement humain ; "alors que, d'une part, dans des conclusions régulièrement déposées devant

Antoine X..., de Mme Micheline X... et de M. Jean-Michel X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Caisse d'épargne et de prévoyance de la Réunion, les conclusions de M.

Claude , Jean-Michel, Michel et Jean-Gabriel X... , ainsi que par Mme Régine Y... , épouse X... , et leur mémoire complémentaire du 21 décembre 2005 ; Vu les observations en défense présentées le 10

Jean-Michel X... à compter du 24 février 2017 ; - Ordonnons la poursuite de la mesure d'hospitalisation complète de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE JEAN-MICHEL X...

X..., bailleur, portant sur une parcelle de terre à usage agricole sise à SOMBRIN, cadastrée ZL 9 ; Attendu que Jean-Michel X..., a interjeté appel de ce jugement, et demande à la Cour de débouter Marc

Vu les conclusions prises : -le 14 juin 2006 pour Jean-Michel X..., appelant de cette décision ; -le 31 août 2007 pour Rui Y... ; -le 7 septembre 2007 pour Patrice Z....

(1re Chambre, Section B), au profit de Mme Leïla X..., mandataire judiciaire, prise en sa qualité de représentante des créanciers et de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Jean-Michel

Jean-Michel Y...