exécutoire de l'acte notarié du 28 février 2005 ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Mme X... fait grief à l'acte notarié de prêt du 28 février 2005 de ne pas comporter en annexe la procuration de la société Kaufman

A, de Me Cafarelli pour la commune de Montluçon et de Me Couderc pour la société Kaufman et Broad Rhône-Alpes. Considérant ce qui suit : 1.

Beyls, rapporteur public, - et les observations de Me Orlandini, représentant la ville d’Antibes et de Me De Champeaux, représentant la société Kaufmann & Broad Pomotion 8.

Le 25 novembre 2021, le maire de Marseille a délivré à l'Eurl Kaufman and Broad Méditerranée un permis de construire modificatif.

cadastrée section LX n°292 n'était pas à la charge de la métropole et, d'autre part, que celle-ci attendait qu'il s'engage sur la mise en œuvre du permis de construire modificatif délivré à la société Kaufman

l'une des parties et précisant la condition de détermination de la rémunération ou de la commission ainsi que la partie qui en aura la charge ; Attendu que, par lettre du 24 octobre 1986, la société Kaufman

S E et Mme H E ont demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 20 mars 2018 par lequel le maire d'Erquy (Côtes-d'Armor) a délivré à la SARL Kaufman et Broad

L'Eurl Kaufman and Broad Méditerranée a obtenu un permis de construire modificatif le 25 novembre 2021.

B et de Me Brin pour l'Eurl Kaufman and Broad Méditerranée. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par acte notarié du 6 juillet 2009, M.

Dans le cadre de ces travaux, elle a fait appel à : la société SUD GROUPE en qualité de maitre d'œuvre de conception ;la société KAUFMAN & BROAD ALPES en qualité de maitre d'œuvre d'exécution ;la société

Y... d'acquérir une partie des actions de la société Pavillon de Villejust ; que la complexité des montages juridiques et financiers imaginés par Kauffmann nécessite des investigations particulièrement

B..., représenté par Me Leduc, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n°PC 095 323 25 O 0001 du 3 juillet 2025 par lequel le maire de Jouy-le-Moutier a accordé à la société Kaufman & Broad Homes

KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3 immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le n° 444266381, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège, [Adresse 3] [Localité

KAUFMAN & BORAD [Localité 25] venant aux droits de la société SERI OUEST par suite d'une opération de fusion-absorption intervenue le 30 novembre 2023, prise en la personne de ses représentants légaux

Au jour de cette publication, il existait trois créanciers inscrits : la société Kaufmann & Broad Promotion 3, la société Kaufmann & Broad Promotion 6 et l'association syndicale libre Aquae Verde, régulièrement

ALLIANZ IARD, ès-qualité d’assureur de la société SGC TRAVAUX SPECIAUX, la société KAUFMAN & BROAD RHÔNE ALPES, la société MENUISERIE MARC BLANC, Mutuelle L’AUXILIAIRE, ès-qualité d’assureur de la société

1°) d'annuler le permis de construire n°PC 92 040 22 0002 (Issy-les Moulineaux) et n°PC 92075 22 0003 (Vanves) accordé par les maires des communes de Vanves et d'Issy-les-Moulineaux à la société Kaufman

& BROAD, alors qu'aucun mandat n'a été conclu entre le promoteur et la SARL GROUPE ALLIANCE IMMOBILIER, celui de KAUFMANN & BROAD, et le sien, avec l'adresse du bureau de son père à CAVALAIRE affecté

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., épouse Y... a été engagée par le groupement d'intérêt économique (GIE) Kaufman et Broad