Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500161_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Laso, président, M. Lancelot, premier conseiller, Mme Monnier-Besombes, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. Le rapporteur, F.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6442299fd2fa6fd0f80402ec
20 avril 2023
20 avril 2023
Le médecin notait que le discours était très pauvre et que les réponses tout à fait adapatées et cohérentes demeuraient laconiques.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64cb43b34c996ad969dc85fb
2 août 2023
2 août 2023
Sur le fond, elle critique les décisions de renouvellement de la mesure d'isolement considérant qu'elles sont laconiques et l'absence d'information de son client.
Source officielleChambre des Référés
68e55fc10e2901d10fa3cddb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
50D AFFAIRE : [J] [E] C/ [U] [R] DEMANDEUR Monsieur [J] [E], né le 05 Juillet 1953 à [Localité 3], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Dominique LECOMTE, avocat au barreau de CAEN, Me Franck LAFON
Source officielleChambre civile 1-7
6610e5f674ef9f00086f67b2
5 avril 2024
5 avril 2024
[Z] [W] [C], qui conclut à l'infirmation de l'ordonnance et à la mainlevée de l'hospitalisation, a soutenu que l'avis du 4 avril 2024 était laconique, ne contenait aucune précision, ni date des faits et
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d9
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Lafon, du paiement par la société Lafon industrie des factures établies par la société Novelis pour un montant global de 234. 834, 16 €.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6631373b19f939ca6242e35d
26 avril 2024
26 avril 2024
CONDAMNER LAGON SPIRIT YAMS SAS aux entiers dépens d'instance.
Source officielleChambre civile
65336afbbb40ec8318f31cdc
19 octobre 2023
19 octobre 2023
; - CONDAMNE la SCI Lassione à payer à M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01602_20230203
3 février 2023
3 février 2023
condamner la SCI JMB Lagon et M.
Source officielleETRANGERS
68eddab4c8f5ccbb77339a05
11 octobre 2025
11 octobre 2025
Le premier juge a exactement relevé que la procédure comportait le courriel adressé aux parquets de Laon et de Lille (TTR) à 10h49 le 8 octobre 2025 à l'objet 'levée d'écrou' de M.
Source officielleETRANGERS
67f4b103da16d54af38e6182
5 avril 2025
5 avril 2025
Il a ensuité été retrouvé en possession de cannabis même si les faits ont été classés sans suite par le parquet de LAON.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400241_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Laso, président, M. Lancelot, premier conseiller, M. Phulpin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2025. Le rapporteur, V.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300421_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Laso, président, M. de Palmaert, premier conseiller, M. Phulpin, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 octobre 2023. Le rapporteur, V.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02759_20230202
2 février 2023
2 février 2023
2°) à titre principal, d'annuler cette délibération ou, à titre subsidiaire, de l'annuler en tant qu'elle crée une orientation d'aménagement et de programmation intitulée " Rue Erambert/rue Alfred Lasson
Source officielleChambre Etrangers - JLD
669f4796b8a2ee2bca84b090
22 juillet 2024
22 juillet 2024
[U] [W], praticien Hospitalier à l'Établissement Public de Santé Mentale de la Réunion, atteste que Madame [T] souffre de troubles majeurs du comportement au domicile et dans son unité d'origine, à Lagon
Source officiellecr
édure suiviec/Mme Q
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01689
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Non, les enquêteurs parisiens de l'impartial et non-politique PNF ne sont pas venus à La Réunion pour faire trempête dans le lagon, ni pour "jouer canettes ".
Source officielle1ère Ch-Cab 6 Référés
69460a3575782d5f06dc830f
27 novembre 2025
27 novembre 2025
ORDONNANCE Réputée contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au greffe par Mathilde LAYSON, assistée de Aude WERTHEIMER. I.
Source officielle1ère Ch-Cab 6 Référés
694705d775782d5f060b8f7a
13 novembre 2025
13 novembre 2025
ORDONNANCE Réputée contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au greffe par Mathilde LAYSON, assistée de Aude WERTHEIMER. I.
Source officielleChambre des Terres
6635cf7c1c5a470008bba1bb
25 avril 2024
25 avril 2024
La cour constate que si la SCI [W] BLUE LAGOON sollicite l'expulsion de M.
Source officielleChambre étrangers / HO
64422995d2fa6fd0f80402b6
20 avril 2023
20 avril 2023
médical établi par le docteur [G] [S], médecin psychiatre de l'EPSM, il était observé les troubles mentaux suivants : trouble du comportement avec heteroagressivité, attitude d'opposition, réponses laconiques
Source officiellePage 13 sur 1385