que deux mémoires récapitulatifs produits en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistrés les 17 octobre 2024 et 6 novembre 2024, Mme B A, représentée par Me Berthelot

Il a conclu une rupture conventionnelle du contrat de travail le 13 mars 2020.

Localité 2] DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Assesseur : BERTHELOT

poursuites et diligences de son représentant légal actuellement en exercice domicilié es qualité audit siège social domiciliée : chez SCP TEILLOT & ASSOCIES, dont le siège social est sis 21 boulevard Berthelot

INGEROP 49 Avenue Berthelot B.P. 34 38206 VIENNE CEDEX Représentée par Me ROLLAND substituant Me Joseph AGUERA (avocats au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Yves Y... ... 69290 ST GENIS LES

demande de l'ASSOCIATION CERAFEL ; Vu la demande, enregistrée le 9 juillet 2009 au greffe du tribunal administratif de Rennes, présentée par l'ASSOCIATION CERAFEL, dont le siège est rue Marcellin Berthelot

/ 5446 du 22 juin 2006 COUR D'APPEL DE LYON 8e Chambre Civile ARRÊT du 27 Janvier 2009 APPELANTE : SCI ELYSEE CROIX ROUSSE représentée par ses dirigeants légaux 26, avenue Marcelin-Berthelot

Publique du 12 Février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Assesseur : BERTHELOT

G : 06 / 01470 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALES 08 mars 2006 X... C / X...

Décision déférée : Ordonnance rendue le 2 mai 2022 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de PARIS Nature de la décision : Contradictoire Nous, Elisabeth IENNE-BERTHELOT

BERTHELOT de la SARL BERTHELOT RANCHERE AVOCATS, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant/postulant FAITS ET PRETENTIONS Les propriétés immobilières de [W] [P] et de la SCI Objectif [Localité

d’assurance AXA FRANCE IARD (la SCP GOBERT & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT

Bernard MAGNALDI) ; Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT

Me BERTHELOT, qui a par la suite exercé au sein de la SELARL M.J.

mail du 7 mars 2017 facture n° 35/01/2018 d'un montant de 1 469,52 euros qui reste à ce jour impayée.

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER

Nous, Stéphanie BERTHELOT, Magistrat du siège du Tribunal Judiciaire, assistée de Agustina DEGANI, Greffier ; Vu la mesure d’isolement psychiatrique prise le 21 mai 2026 à 16h19 à l’égard de [P] [G] [

Sébastien X..., ayant demeuré ..., Le Clos Chevallier Berthet, 77330 Pont-de-Beauvoisin, et actuellement ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1996 par le conseil de prud'hommes de Chambéry