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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12ème chambre, éloignement
DTA_2512013_20250918
18 septembre 2025
Dellevedove ; - et les observations de Me Matouandou Massengo, représentant Mme B... A..., absente, qui confirme son désistement.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2521000_20251209
9 décembre 2025
B..., représentée par Me Matouandou Massengo, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au
Magistrat HUCHOT
DTA_2404941_20251007
7 octobre 2025
Huchot ; - les observations de Me Masungh-Ma-Ntchandi, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
civ1
61372232cd580146773fafd8
15 juin 1994
Justin X..., demeurant Le Masnau Massuguies à Viane (Tarn), 2 / M. Urbain X..., demeurant Clinique de Saint-Jean du Languedoc, ...
5ème chambre
DTA_2210343_20250327
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - et les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2211914_20250626
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2204291_20240627
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Wantou, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2204295_20231012
12 octobre 2023
Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2111879_20250116
16 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - et les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2206201_20231106
6 novembre 2023
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2205945_20231012
DTA_2405681_20250717
17 juillet 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2405682_20260409
9 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Massengo, première conseillère, les parties n'étant ni présentes ni représentées.
DTA_2408517_20251009
9 octobre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2607266_20260504
4 mai 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Reconduite à la frontière
DTA_2210178_20221102
2 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 20 et 30 octobre 2022, Mme E D, représentée par Me Matouandou Massengo, doit être regardée comme demandant au tribunal
DTA_2504472_20251023
23 octobre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2304333_20241107
7 novembre 2024
DTA_2306797_20250428
28 avril 2025
DTA_2307421_20241107
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