CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

476 résultats pour « Mellouki Copies »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 4

68f28ab6e97b8c1829957e11

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2520940_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Par un mémoire, enregistré le 21 février 2025, la société Victor Buyck Steel construction, représentée par SCP de Angelis – Semidei – Vuillquez – Habart Melki – Bardon, conclut, à titre principal, à l’

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb6dcdc6046d478a75e2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[I] PARTENAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie AGOSTINI [Localité 1] représentée par Me Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210611_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 6 janvier 2023, la société Eiffage génie civil, représentée par le cabinet d'avocats SCP de Angelis- Semidei- Vuillquez-Habart Melki-Bardon- de Angelis, déclare ne pas s'opposer

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007448_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

deux mémoires en défense, enregistrés le 19 octobre 2021 et le 6 mai 2022, la société Entreprise générale d'électricité Noël Béranger, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez - Habart-Melki

Source officielle
CA

TARIFICATION

63660b29bb0cef7f7427925d

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

des années 2015 à 2020, - s'agissant de l'établissement de [Localité 9], dire que la société [4] est irrecevable à contester ses taux de cotisation des années 2012 à 2017.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207913_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Löns, rapporteur public, - les observations de Me Rousseau pour les requérants ; - et les observations de Me Memlouk pour l'AP-HP.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f9616d9e13277d6e39eb

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRET DU 20 AVRIL 2022 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

TARIFICATION

63660b24bb0cef7f74279243

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

CARSAT RHÔNE-ALPES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée et plaidant par Mme Nadia MELLOULT

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869851eeae4f1309d073

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

tribunal judiciaire de Bastia, décision attaquée du 18 février 2020, enregistrée sous le n° 18/1204 [G] C/ [B] Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED Société QBE EUROPE SA/NV Copies

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae79b5277b0008894115

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

AXA FRANCE IARD Représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.M.C.V.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6932d48e72f940f4b6ccc0b0

Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

] [A] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Philippe CIZERON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, avocat postulant Et ayant pour avocat plaidant la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65321a2f9e4ea48318f5aa0e

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[C], [D] [U] né le 30 Janvier 1947 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Pascale MELONI, avocate au barreau de BASTIA, Me Patricia SIMO, avocate au barreau de PARIS INTIMES

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

665eae93b5277b00088942cd

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

déférée à la cour : ordonnance de référé, origine du président du tribunal judiciaire d'Ajaccio, décision attaquée du 27 septembre 2022, enregistrée sous le n° 22/140 [Z] C/ [Z] Copies

Source officielle
CA

Chambre 1-3

696b6e0bcdc6046d47a2659f

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

VIELLIARD FRANCHETEAU ARCHITECTURE ET DESIGN C/ [V] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Françoise BOULAN Décision déférée à la cour :

Source officielle
CA

Chambre sociale

66863cf0b1dbbe3bae60023a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

C.P.H ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 16 février 2023 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AJACCIO 21/00010 ------------------ Copie

Source officielle
CA

Chambre 1-3

653b5890502b828318c4e22a

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

SARETEC C/ [Y] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Géraldine PUCHOL Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229c48e010cf6a8cd5cf

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

LLOYD'S INSURANCE COMPANY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renaud PALACCI Me Joseph MAGNAN Me Fabien BOUSQUET Me Pascal FOURNIER Décision déférée à

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00986_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 août 2023, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez - Habart - Melki - Bardon - de Angelis, conclut, à titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd934a0

Appel

31 août 2016

31 août 2016

né le 30 Octobre 1920 à PARIS (75000) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Pascale MELONI,

Source officielle

Page 13 sur 24

← PrécédentSuivant →