Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CJUE
ECLI:EU:C:1979:251
8 novembre 1979
8 novembre 1979
#Hans Michaelis v Commission of the European Communities.#Weighting.#Case 219/78.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100322
25 mars 2010
25 mars 2010
suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que le philosophe Emmanuel X... est décédé le 25 décembre 1995, laissant pour lui succéder ses deux enfants, Simone et Michaël
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02157
10 novembre 2009
10 novembre 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR dit que Mme Mickaëla Y..., épouse X..., avait fait l'objet d'un licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cff
26 mai 2021
26 mai 2021
GUADELOUPE CONSTRUCTION [Adresse 1] Bergevin [Adresse 2] Représentée par Me Michaella MIGNOT-BOUDAREL, (toque 101) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Défendeurs à la requête et intimés
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89111
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Par déclaration au greffe du centre pénitentiaire, enregistrée le 17 janvier 2007, Michaël X... a interjeté appel de ladite ordonnance.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2502121_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Article 2 : Le surplus des conclusions de Mme C et de l'Ecole Michaël est rejeté.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda0
5 mai 2011
5 mai 2011
avocats au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12844 du 21/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Michaël
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f84
5 février 2002
5 février 2002
Il s'avérait que, concernant la première oeuvre intitulée "Acrobates", le déposant, Michaùl Olivier C..., déclarait l'avoir achetée en tant que reproduction en juin 1999 sur le marché londonien de BERMONDSEY
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9bf
18 juin 2012
18 juin 2012
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Arrêt no 12/00403 ----------- 18 Juin 2012 ------------ RG 10/02105 ------------ Michaël X...
Source officielleciv2
60794cbc9ba5988459c46a86
6 novembre 1996
6 novembre 1996
unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 octobre 1994), que dans la cour de récréation d'un établissement scolaire Sandra X..., âgée de 9 ans, a été blessée à la suite d'un heurt avec Michaël
Source officiellePRESIDENT DE LA SOUS-SECTION
CETAT:CETATEXT000007889100
14 février 1996
14 février 1996
Vu la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 5 août 1993, présentée par Mme Michaëla Y..., épouse X..., demeurant au Relais bleu, route de l'Europe, la Patte d'oie à Gonesse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00520
18 mars 2009
18 mars 2009
Mickaël Y... atteste que M.
Source officielleciv1
Paris a dit recevable l'action formée par M. Yc/Mme Z
ECLI:FR:CCASS:2015:C100319
19 mars 2015
19 mars 2015
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à la décision infirmative attaquée d'AVOIR condamné Mme Z..., veuve X..., à payer à Michaël Y... la somme de 126.199,51 euros avec intérêts au taux de 5%
Source officielleCour d'Appel
A CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSINc/Monsieur Michaël X
6253cd2bbd3db21cbdd927b6
6 octobre 2015
6 octobre 2015
DOSSIER N° 15/00029 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 6 Octobre 2015 SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN c/ Monsieur Michaël X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210782
30 novembre 2017
30 novembre 2017
SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION Monsieur Michael Y... fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit n'y avoir lieu d'augmenter le taux d'incapacité permanente partielle précédemment fixé.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1994:23
24 février 1994
24 février 1994
#Axel Michael Stahlschmidt contre Parlement européen.#Fonctionnaire - Répétition de l'indu.#Affaire T-38/93.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1986:424
12 novembre 1986
12 novembre 1986
. # Michael Powell contre Commission des Communautés européennes. # Demande de reclassement. # Affaire 219/84.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92230
2 avril 2015
2 avril 2015
30650 ROCHEFORT DU GARD Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Serge BILLET, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur Mickaël
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02059
2 décembre 2008
2 décembre 2008
X... à l'égard de la société Manpower Inc n'est pas rapportée ; que sur les relations contractuelles entre Michaël X... et Manpower France, qu'outre le fait que Michaël X... n'allègue et encore moins
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023886636
30 mars 2011
30 mars 2011
Amédé A, demeurant ..., agissant au nom de l'enfant mineur Dany Michaël B ; Mme et M.
Source officiellePage 13 sur 651