Michel X... C/ M.

une déposition ou une déclaration ou une attestation ; qu'en l'espèce, les faits concernent Jacques C... qui est un ami de la plaignante ; à l'occasion du divorce, Clémentine C... faisait pour Michelle

2025 EN AUDIENCE PUBLIQUE ASSISTE AUX DEBATS DE Madame Valérie DESBROSSE, COMMIS-GREFFIER ASSERMENTE DU TRIBUNAL COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Pierre LABOUTE

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boyer, présidente de chambre, - les observations de Me Larrousse pour M. B.

TTC au titre de 19 jours de retard déduits à tort par l'expert et une somme de 225 227,06 euros TTC au titre des dépens, à titre subsidiaire, de condamner in solidum les sociétés Icade G3A, SEMAVIL, Michel

Sous le n° 2300528, par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er mars 2023 et le 6 septembre 2024, M. et Mme A B, représentés par Me Labrusse, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17

Monsieur Michaël X... a contesté cette mesure.

Michel XO..., demeurant ..., 14 / de M. Messaoud ZF..., demeurant ..., 15 / de M. François AU..., demeurant ..., 16 / de M.

Michel VERGNON ASSESSEURS PRENEURS : M.

A... en qualité de commissaire à l'exécution du plan et précisé que les actes de cession devraient être régularisés dans un délai de 6 mois à compter du jugement ; que Michel A... s'est constitué partie

Michel MALLE, demeurant G.A.P.P. Jean-Jaurès à Epernay (51200) ; - n° 116 949, présentée par M.

[L] [F] Me Roland ZERAH Me Jacques LAROUSSE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Monique Z... épouse X..., demeurant à Verdun

A B, représentés par Me Lacrouts, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : - d'ordonner la suspension de l'exécution, jusqu'à

Michel Z..., domicilié [...]                                  , 2°/ à M.

LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Colette X... épouse Y... née le xxxxxxxxxxxxxxxxxà AGEN (47000) Avenue du Docteur A... 47240 BON ENCONTRE représentée par Me Jean Michel

dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel

La société Cabinet RC Labouze est l'expert de la société MS Amlin Insurance.