Madame Nathalie A... épouse Z... se présente comme auteur ou co-auteur d'épisodes de la saison 2 de la série d'animation 'Les Minijusticiers'.

Subsidiairement, il indique que les parents souhaitent un droit de visite et d'hébergement une fin de semaine sur deux, outre une journée, plus la moitié des vacances scolaires.

Donne acte à la SCI Maol et à Mme X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Yatch club international de Saint-Laurent du Var ; Attendu que la société Nathalie

Jean-Christophe Y... à verser à Mme Nathalie X... une prestation compensatoire sous la forme d'un capital limité à la somme de 50 000 euros ; AUX MOTIFS QUE « la durée du mariage au jour du prononcé de

Nathalie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 21 octobre 1996, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamnée à 5 ans d'emprisonnement

Nathalie, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de MEAUX, en date du 28 mai 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et saisies de documents

réunies pour condamner l'employeur fautif, en application de l'article L. 1235-4 du code du travail, à rembourser à l'organisme intéressé les indemnités de chômage versées à la salariée licenciée, du jour

La société Petit Philippe et Nathalie demande au tribunal de prononcer la décharge de cette imposition. 2.

FONCIERE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante- représentée par Me Natahlie LESENECHALl , avocat au barreau de Partis assistée de Me Valérie OUAZAN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES

Nathalie, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 26 mars 2003, qui, pour tromperie, a condamné le premier à 1 500 euros d'amende et la seconde à 1

Par jugement rendu le 14 décembre 2000, la Commission d'indemnisation a jugé la demande irrecevable car forclose et a condamné Mademoiselle Nathalie X... aux dépens.

[O] était 'représenté par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nathalie ANGUE, avocat au barreau de ROUEN', alors que c'est Me Anaëlle Languil qui a

A, LE 8 AOUT 1963, ALORS QU'ELLE ETAIT ENGAGEE DANS LES LIENS DU MARIAGE AVEC HUGUES A..., MIS AU MONDE UNE FILLE QUI A ETE PRENOMMEE NATHALIE X...

X..." ; qu 'il s'ensuit que les dénégations de Nathalie X... doivent être écartées, les commerciaux intervenant souvent à deux pour intimider le client aux dires mêmes de Nathalie X... et tentant, au

du 20 décembre 2021 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a prononcé la fermeture administrative de la société Nathalie pour une durée de 90 jours; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme

Norbert A... est condamné à verser à Mme Nathalie X... une astreinte provisoire de 10 euros par jour de retard mis à s'exécuter pendant un délai de trois mois au terme duquel il sera à nouveau ; Déclare

G : 14/ 05811 Mme Nathalie Emilie X...épouse Y... C/ M. Guy Yann Eric Y...

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience. Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Nathalie Y..., alors âgée de 11 ans, a fait, le 16 juin 1982, une chute au Centre équestre de Zalla, son cheval ayant été heurté par celui de M.

ALBINGIA représentée par Me Nathalie ROINE de la S.E.L.A.R.L. ROINE ET ASSOCIES - #A0002 S.C.S.