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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7537ffb526292dd6f28
16 octobre 2025
ODILE [B] ---------------------- N° RG 25/01147 ---------------------- DU 16 OCTOBRE 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84e
5 juin 2012
Mme Marie-Odile A...
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007836541
20 mai 1994
représentée par son président en exercice ; l'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU CLOS ROQUELAURE, dont le siège est à la mairie d'Argenteuil, ..., représentée par son président en exercice ; Mmes Madeleine, Odile
Chambre 1 A
64534c9c37f394d0f8f6657f
3 mai 2023
° RG 20/02562 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HMOW Minute n° : 203/23 ORDONNANCE du 03 Mai 2023 dans l'affaire entre : REQUERANTE et INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU PAYS DE SAINTE ODILE
6253cb40bd3db21cbdd8d2e2
1 mars 2007
à : CABINET ALEXIS & ASSOCIES SCP COUDERC-SALLES Me SCHERMAN MP LE PREMIER MARS DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Maître Odile
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00854
7 mai 2014
faisant suite à deux avertissements des 13 avril 2007 et 14 juin 2007 ; que s'agissant des principaux reproches formulés par François Y... en ce qui concerne l'insuffisance professionnelle de Marie-Odile
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200061
16 janvier 2014
Mme Marie Odile X... épouse Z... demande en outre des frais de déplacement pour soins à hauteur de 2272,98 ¿ à titre forfaitaire, il sera alloué la somme de 1500 ¿.
civ1
60794de59ba5988459c48b70
5 avril 2005
laissant pour lui succéder son épouse commune en biens, Mme Y..., veuve X..., donataire de la plus forte quotité disponible et ayant opté pour la totalité en usufruit, et ses deux filles, Elisabeth et Odile
Trib. de Commerce
69aedee9cdc6046d470b8f85
21 janvier 2025
entendue en chambre du conseil du 21/01/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Odile
Pôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f6684
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
6610e5ee74ef9f00086f668a
65ab757b36bfc00008d68dbb
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles
65ab75a636bfc00008d68dd1
65336b5abb40ec8318f31ddf
20 octobre 2023
1 SS
CETAT:CETATEXT000007966765
20 octobre 1997
Vu la requête, enregistrée le 6 mars 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Odile X..., pharmacienne, demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat l'annulation pour
CETAT:CETATEXT000007973730
29 décembre 1997
Vu la requête, enregistrée le 2 mars 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Odile X..., pharmacienne, demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat l'annulation pour
civ3
61372661cd580146774251e6
21 mars 2000
Guy de X... de Laurière, demeurant à Saint-Mamet, 24140 Douville, II - Sur le pourvoi n° C 97-70.176 formé par : - Mme Odile A..., épouse de Brou de Laurière, demeurant à Saint-Mamet, 24140 Douville
ECLI:FR:CCASS:2018:C201193
27 septembre 2018
X... et de la société Odile Stutz, ès qualités, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Vias finance, l'avis de M.
6253cb54bd3db21cbdd8d52f
21 mai 2010
Odile. Y... C/ Isabelle A... Fabrice B...
6253cd1cbd3db21cbdd92487
20 mai 2015
à -Mme Odile AAA... prise en qualité de mandataire ad'hoc de la société Pindière -M.
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