CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
6364bbe5e405357f749eabd5
3 novembre 2022
Olivier FOURMY, Premier Président, chargé du rapport.
6364bbe5e405357f749eabd7
1ère chambre civile B
650d30b271dfcd8318200fda
5 septembre 2023
* Date de clôture de l'instruction : 06 Avril 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 16 Mai 2023 Date de mise à disposition : 05 Septembre 2023 Audience tenue par Olivier
Chambre sociale
64a7b24e3bcaf505db696af2
4 juillet 2023
- contrat à durée indéterminée de chantier à compter du 26 août 2013, en qualité de man'uvre maçon, pour les travaux de maçonnerie sur le chantier Olivine à [Localité 4].
650d308171dfcd8318200e90
[A] [B] né le 27 Avril 1946 à [Localité 34] (69) [Adresse 31] [Localité 25] Représenté par Me Olivier DOLMAZON de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, toque : 1030 M.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219386
29 août 2022
Giuseppe FERRARO 10. 12777/10 Bacca and Others v.
3ème chambre
650bdf5fbeee0f8318b975cf
30 août 2023
BENEIX-BACHER, président, et par I. ANGER, greffier de chambre.
65b36dba8c0355000835f77f
25 janvier 2024
BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller A. MAFFRE, conseiller Greffier, lors des débats : M.
63ca428e9066fd7c90fc24c3
19 janvier 2023
de la SELARL FABRICE ROLAND AVOCATS, avocat au barreau du JURA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier
0P3 P.Prox.Référés
697edc74cdc6046d477bb41f
18 janvier 2024
Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 18 Janvier 2024 GROSSE : Le 15 mars 2024 à Me Olivier
Chambre 1-1
5fca4b73a144f8570e838ba5
24 novembre 2020
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Olivier BRUE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Pôle 5 - Chambre 5
615e0d1fc25a97f0381f4bdd
11 septembre 2014
2007030132 APPELANTE SAS GEODIS PROJETS ayant son siège social [Adresse 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité Représentée par Me Olivier
2ème chambre
DCA_23TL00985_20251209
9 décembre 2025
celles de Me Ramognino substituant Me Bacha pour M.
cr
613725e1cd580146774213b8
2 mai 2001
F..., en présence d'Olivier J..., de débloquer l'avion d'ACI en utilisant les véhicules tracteurs ; qu'il a admis que son action a été dissuasive en précisant avoir renforcé le blocage par la mise en place
4e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd982
7 décembre 2017
PEISSE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Laurent PARIS, avocat au barreau de PARIS, plaidant Madame [G] [L] épouse [K] demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Olivier PEISSE
5e Chambre
62c7cb6ccb8dca058e3e8113
7 juillet 2022
SEINE C/ [I] [N] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Juillet 2021 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 19/01506 Copies exécutoires délivrées à : Me Arnaud OLIVIER
1ère Chambre
68f7137acbf3d85a0c71ec1c
20 octobre 2025
domiciliée [Adresse 2] Bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro C-54395-2024-06408 du 21/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4] Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN
5fca85888bc9357630a8fabb
17 septembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président de chambre, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, Madame Caroline
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00685_20220922
22 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 février 2020, 23 mars 2022, 22 avril 2022 et 19 mai 2022, Mme C, représentée par Me Bach, demande à la cour : 1°) d'annuler
chambre 1-3
69cefbf8cdc6046d47eafb6b
22 janvier 2025
Olivier Chatin, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.
Page 13 sur 28