Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2102815_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85575
16 février 2001
16 février 2001
CUINAT. Conseillers : MM. Y... et VALETTE. DÉBATS : A l'audience publique du 18 janvier 2001. GREFFIER : Lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mme Z....
Source officielle2 e chambre civile
63d379e0d1bc2605de4b4832
26 janvier 2023
26 janvier 2023
(ADIE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Anne Virginie LABAUNE, membre de la SELARL BLKS & CUINAT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00333
25 février 2009
25 février 2009
l'entreprise sur plusieurs années successives qui s'accompagne d'une recherche d'amélioration des capacités productives ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que les activités de l'usine de Cuincy
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4431
23 octobre 2025
23 octobre 2025
AXA FRANCE IARD demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406604_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453382.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
d'une part, l'arrêté du 16 novembre 2017 par lequel le ministre de l'éducation nationale l'a suspendu à titre provisoire et conservatoire de ses fonctions de proviseur du lycée professionnel Joseph Cugnot
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:498873.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
és pour l'exécution de son contrat de travail, dirigéec/Cyrille B
6253cac9bd3db21cbdd8c102
13 juin 2008
13 juin 2008
"... " 61250 CUISSAI Représentée par Me SABLE, avocat au barreau d'ALENCON DEBATS : A l'audience publique du 20 Mars 2008, tenue par Mme PONCET, Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2300851_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés les 13 février, 3 et 23 mai 2023, 5 février et 22 avril 2024, Mme C A demande au tribunal : 1°) de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02335
10 décembre 2014
10 décembre 2014
liquidation, la société MDP a été désignée en qualité de liquidateur judiciaire ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande d'annulation d'une mise à pied
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01979_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
A, représenté par Me Pierre-Henri Cuenot (PHC Avocat), demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie du 31 janvier 2022 ; 2°) de prononcer la décharge
Source officielle1ère chambre
DTA_2300033_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 5 janvier 2023, le 15 mai 2023 et le 19 mai 2023, Mme B C, représentée par Me Cuitot, demande au tribunal :
Source officielleJCP REFERES
6706f60ff1d01e3c86fadc07
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Simon de la Place, 31270 CUGNAUX.
Source officielleciv3
613722e3cd58014677402c33
7 mai 1997
7 mai 1997
Z..., ayant chargé de la pose de carreaux en terre cuite sur le pourtour de la piscine et sur les marches des escaliers extérieurs de sa propriété la société Turrini et fils, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e581
15 avril 2011
15 avril 2011
: Me François ROTH, avocat à MULHOUSE INTIMES : BANQUE POPULAIRE D'ALSACE 4 Quai Kléber BP 10401 67001 STRASBOURG CEDEX représentée par la SCP SCP CAHN & ASSOCIES, avocats à la Cour Maître Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e57f
12 avril 2011
12 avril 2011
CUENOT, Conseiller M. ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme MUNCH-SCHEBACHER, Ministère Public : représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb2c
26 février 2008
26 février 2008
CUENOT, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. HOFFBECK, Président de Chambre, entendu en son rapport M. CUENOT, Conseiller M.
Source officielleChambre Civile
69e70677cdc6046d47fa0959
20 avril 2026
20 avril 2026
CUENOT avocat du même barreau Mme [Q] [Z] [T] née le 06 Juin 1951, demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représentée par Me Raphaële CHARLIER de la SELARL SELARL RAPHAELE CHARLIER, avocat au barreau
Source officielle1re chambre civile
63be637813ef607c90ab648b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
RHONE ALPES AUVERGNE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Myriam KORT CHERIF, membre de la SELARL BLKS & CUINAT
Source officiellePage 13 sur 39