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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607940f19ba5988459c3fae3
17 février 1971
17 février 1971
A CONTRACTE UN SECOND MARIAGE AVEC GUENOT; QUE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT SUR LA DEMANDE EN SUPPRESSION DE PENSION FORMEE PAR RAVEL, A JUGE QUE CETTE PENSION AVAIT UN CARACTERE
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed221
29 octobre 1987
29 octobre 1987
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Serge Y..., domicilié boulevard Maurice Ravel, centre commercial n° 2 à Sarcelles-Lochères (Val d'Oise
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205557_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
décharge de l'imposition mise à sa charge au titre de la taxe foncière sur les propriétés bâties au titre de l'année 2021 pour un montant de 1 388 euros, à raison d'un bien immobilier situé Place Maurice Ravel
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00818_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
l'état des bois à défricher comme en témoigne le courrier du 8 mars 2023 de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) et la note de l'Office national des forêts (ONF) ; l'aile à ravet
Source officielleChambre 1 Section 4
69deabf7cdc6046d473ee9b2
9 avril 2026
9 avril 2026
COMPIEGNE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/317 du 03/03/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Marine RAVEL
Source officiellecr
6079a8b59ba5988459c4eaa2
23 octobre 1968
23 octobre 1968
POUR ETRE STATUE A NOUVEAU CONFORMEMENT A LA LOI; RENVOIE LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LA COUR D'APPEL DE LIMOGES PRESIDENT : M COMTE RAPPORTEUR : M LEGRIS AVOCAT GENERAL : M RELIQUET AVOCAT : M RAVEL
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d8fd
20 janvier 1965
20 janvier 1965
FORTUNET ET RAVEL. DANS LE MEME SENS : SUR LE NO 1 : 5 DECEMBRE 1963, BULL. 1963, II, NO 805, P. 601, ET LES ARRETS CITES. SUR LE NO 2 : 4 DECEMBRE 1964, BULL. 1964, II, NO 794, P. 584.
Source officielleciv1
607940bc9ba5988459c3da01
14 juin 1965
14 juin 1965
PRESIDENT : M BLIN - RAPPORTEUR : M GOUBIER - AVOCAT GENERAL : M LINDON - AVOCATS : MM ROQUES ET RAVEL.
Source officielleciv3
607940c79ba5988459c3e692
10 février 1967
10 février 1967
PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M BEL - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM LE BRET ET RAVEL. A RAPPROCHER : SUR LE N° 2 : 2 AVRIL 1965, BULL 1965, V, N° 59, P 47 ET LES ARRETS CITES.
Source officiellecomm
6079d64c9ba5988459c5af58
21 mai 1968
21 mai 1968
PRESIDENT : M GUILLOT-RAPPORTEUR : M NOEL-AVOCAT GENERAL : M GEGOUT-AVOCATS : MM RAVEL, COULET ET SOURDILLAT.
Source officiellesoc
6079b1f59ba5988459c54628
16 février 1965
16 février 1965
PEIGNOT ET RAVEL.
Source officiellesoc
6079b1f69ba5988459c547b7
24 mars 1965
24 mars 1965
VIDART ET RAVEL. A RAPPROCHER : 12 NOVEMBRE 1964, BULL. 1964, IV, NO 748, P. 617 ; 21 DECEMBRE 1964, BULL. 1964, IV, NO 869, P. 719, ET LES ARRETS CITES.
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c54868
6 avril 1965
6 avril 1965
PRESIDENT : M VIGNERON-RAPPORTEUR : M MENEGAUX-AVOCAT GENERAL : M ORVAIN-AVOCATS : MM RAVEL ET GIFFARD.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5b676b73dd81b9710c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
INSERT à conseil d'administration, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2422059_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
. ; 2°) d’accorder le passage en terminale générale de sa fille au sein du lycée Hélène Boucher ou du lycée Maurice Ravel, situés dans le 20e arrondissement de Paris.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003812397
15 septembre 1998
15 septembre 1998
Les requérants sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1951 et 1953 et résident à Lugo di Ravenna (Ravenne). Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163bf283aeb4b683cf414c5
20 novembre 2009
20 novembre 2009
[F] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Mme [R] [F] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentés par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoué à la Cour assistés de Me Yves-Marie RAVET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0527DEC003812397
27 mai 1998
27 mai 1998
relative au retour au statu quo ante et à la réparation des dommages subis suite à la mise en place d'une grille dans un parking en copropriété, qui a débuté le 4 novembre 1991 devant le tribunal de Ravenne
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101202_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
code général des impôts, la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison de logements situés 13 place Maurice Ravel
Source officielleChambre civile 1-3
69fd6f23cdc6046d4701f1b2
7 mai 2026
7 mai 2026
PHILIPPE RAVE ET ASSOCIES, Notaires associés Représentant : Me Michel RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 9 - N° du dossier 2228507 ORDONNANCE
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