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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00180
3 mars 2009
3 mars 2009
Raymond X..., ses enfants MM.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00181
3 mars 2009
3 mars 2009
Raymond X..., ses enfants MM.
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa61
4 décembre 1996
4 décembre 1996
.; "aux motifs que les circonstances de l'accident qui est à l'origine du décès de Raymond A... sont incertaines; que trois véhicules ont été endommagés dans cet accident, celui de Raymond A..., celui
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a47
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Raymond Y... Z...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007801016
20 mars 1991
20 mars 1991
Article 2 : La demande présentée par MM. Raymond et René Y... devant le tribunal administratif d' Amiens est rejetée. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M. Benoît Z..., à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8badb
3 mai 2007
3 mai 2007
1 Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 MAI 2007 GL / MAF No 2007 / 339 Rôle No 06 / 16182 Raymond X... C / S. A.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100553
14 mai 2009
14 mai 2009
Michel X..., notaire associé, Jeanne Y..., veuve Z..., a institué comme légataire universel son beau-frère, Raymond Z...; qu'après décès de la testatrice, M.
Source officielleciv1
61372096cd580146773ec07d
10 juillet 2001
10 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Raymond Minghelli, société à responsabilité limitée, dont le
Source officielleciv1
61372205cd580146773f9905
8 décembre 1993
8 décembre 1993
1993, où étaient présents : M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00888
13 octobre 2015
13 octobre 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boullez, avocat aux Conseils, pour Mme Brigitte X... et Mme Françoise X... épouse Y..., en qualité d'héritières de Raymond X..., demanderesses
Source officiellecr
61372581cd5801467741e568
18 janvier 1996
18 janvier 1996
ECHOS, aux droits de la SOCIETE LES EDITIONS TONUS, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 14 décembre 1994, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8634a
22 mai 2002
22 mai 2002
DU 22 Mai 2002 ------------------------- M.F.B Raymonde X... exerçant sous l'enseigne AUTORAMA C/ Mhammed Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10837
13 juillet 2017
13 juillet 2017
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour M. Y....
Source officiellesoc
61372156cd580146773f2ef1
3 octobre 1990
3 octobre 1990
L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 juin 1990, où étaient présents : M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC01916_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de l'EARL Guy Grosheny, l'EARL Le Hammerstatt et de la SCEA Meyer Raymond et fils.
Source officiellecr
61372585cd5801467741e74f
11 mai 1993
11 mai 1993
Ce véhicule est la propriété de Raymond Y..., titulaire de la carte grise, domicilié ... (Nord).
Source officielleciv1
61372129cd580146773f17bc
19 décembre 1989
19 décembre 1989
arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 21 novembre 1989, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
613721c5cd580146773f722a
21 octobre 1992
21 octobre 1992
publique du 17 juillet 1992, où étaient présents : M.
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f50a
8 avril 1999
8 avril 1999
Anne-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 10 mars 1998, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Raymond JUNQUET du chef
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad20
21 avril 2008
21 avril 2008
RAYMOND Y... C/ Z...
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