clientèle de l'établissement et non la leur"; qu'elle soulignait à cet égard l'absence de libre choix des malades puisque leur choix était limité aux infirmières agréées par la direction travaillant par roulement

délibération du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l'établissement Traction de Nîmes, portant désignation d'un expert , dans le cadre de l'établissement de nouveaux roulements

X... n'avait pas puisé dans le fonds de roulement de la société pour payer une partie de ce qu'il doit à ses parents, alors que de tels prélèvements, reconnus par la cour d'appel comme dépassant largement

conclu un contrat d'achat de titres aux termes duquel la première devait se porter acquéreur des titres de trois sociétés appartenant à la seconde, moyennant un prix à compléter en fonction du fonds de roulement

X..., qui a été salarié en tant que mécanicien d'entretien de la société ROL du 6 août 1968 au 11 décembre 1992, puis de deux autres sociétés entre mars 1996 et juin 2000, a déclaré, le 16 octobre 2000

d'un fonds de commerce d'hôtel-bar-restaurant, ainsi que de l'immeuble dans lequel il était exploité à Montélimar ; que, pour financer ces acquisitions et assurer les premiers besoins du fonds de roulement

. ; - Dans les locaux et dépendances sis ... 75001 Paris susceptibles d'être occupés par la Sarl Seirm (société d'Etudes Immobilières Royal Montaigne) et/ou la SCI du Roule et/ou Jean-Christophe X..

et acceptable ; que, alors qu'il est décrit comme violent avec eux, il déclara avoir voulu jouer pour expliquer ce qu'il admet, c'est-à-dire s'attraper avec les enfants, se faire des chatouilles, se rouler

qu'en statuant comme elle l'a fait quand elle avait préalablement relevé que les fonctions du salarié conduisaient celui-ci, dans le cadre du fonctionnement normal de l'entreprise, à assurer, par roulement

Les membres du conseil de discipline siègent par roulement à raison de deux administrateurs et de deux agents de direction et pour les représentants du personnel de quatre employés, s'il s'agit d'un employé

d'approvisionnement dont le cahier des charges prévoyait notamment une facturation par décade à la société Casino et, qu'en cas d'impossibilité par les sociétés SPAD de rendre à la société Casino les "rolls

. ; plusieurs conversations établissaient que Jean-Luc X... se livrait à un commerce clandestin de montres, de bijoux et de Rollex de provenances suspectes ; Jean-Luc X... était interpellé le 11 janvier

travail pendant dix jours; que Gérard X... a reconnu qu'il s'était précipité sur Alain Z... qu'il avait empoigné par les cheveux; qu'à la suite de son intervention, tous deux et Casimir Y... avaient roulé

surgelés ; et que l'article L. 221.17 et l'arrêté préfectoral n'étaient pas incompatibles avec la convention collective de la boulangerie industrielle, les terminaux de cuisson pouvant octroyer par roulement

relevés sur les véhicules (partie avant droite de l'Opel et avant et côté droit de la Simca) qui confirment la manoeuvre de sauvetage alléguée laquelle n'aurait eu aucune justification si l'Opel ayant roulé

différente des circonstances de l'accident ; qu'aucun élément de la procédure n'établit avec certitude que Philippe Y..., comme il est prétendu dans les écritures du prévenu et de son assureur, avait roulé

surgelés ; et que l'article L. 221-17 et l'arrêté préfectoral n'étaient pas incompatibles avec la convention collective de la boulangerie industrielle, les terminaux de cuisson pouvant octroyer par roulement

nécessaires relatives à la sécurité ; que, "du 1er octobre au 31 décembre 1999, elle avait pris en charge progressivement les différentes tâches liées à sa fonction, gestion du personnel : horaires, roulement

cour d'appel, nonobstant la constatation issue du rapport de l'enquête selon laquelle son véhicule avait été percuté à l'avant droit dans son couloir de marche, a énoncé que X... devait certainement rouler