AVAIT ETE MOUILLEE, CE QUI AVAIT ENTRAINE UN DEBUT D'OXYDATION LA RENDANT IMPROPRE A L'USAGE AUQUEL ELLE ETAIT DESTINEE ; QUE L'EXPERTISE JUDICIAIRE A LAQUELLE IL FUT AUSSITOT PROCEDE REVELA QUE LA ROUILLE

A..., représentée par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née du silence gardé par le préfet d’Indre-et-Loire sur sa demande de regroupement familial au profit

A..., représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

C E A, représenté par Me Rouillé-Mirza, a demandé au tribunal de faire procéder à l'exécution de ce jugement n° 2309154 et, à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros au titre de

Elle soutient que suite au dépôt du rapport d'expertise du 20 janvier 2020, les tâches de rouille sur les plages se sont généralisées à l'ensemble des bassins et qu'il s'agit d'un désordre évolutif susceptible

Ce phénomène engendre des infiltrations dans le garage - La grille d'évacuation est à changer, elle est rouillée [...

représenté par Me Jocelyn NORDMANN, avocat au barreau de PARIS (A0249) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Yassila OULD-AKLOUCHE, Juge aux affaires familiales LE GREFFIER : Madame Corinne ROUILLE

code général des impôts, la réduction des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison de logements situés 128 rue des Rouillères

Un premier constat dressé le 28 novembre 2013, accompagné de photos, a établi que le battant gauche du portail d'accès à la maison était tombé au sol tandis que le battant droit était totalement rouillé

Ségolène Rouille-Mirza, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète d'Indre-et-Loire de lui délivrer un titre

D C, représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 novembre 2023 de l'autorité consulaire française à Yaoundé (Cameroun) lui refusant la délivrance d'un visa d'entrée

A, représenté par Me Rouille-Mirza, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet d'Indre-et-Loire de lui délivrer un titre de séjour

Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces, enregistrés les 12 avril et 16 septembre 2024, Mme B, représentée par Me Rouille-Mirza, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

moment du contrat ; qu'en s'abstenant de rechercher, d'un côté, quel était le véritable usage auquel Mme Y... destinait le matériel acquis par elle, et, d'un autre côté, si l'état du matériel, percé et rouillé

SON USINE DE NOYON : QU'ELLE LES AVAIT EXCLUES DE L'ASSIETTE DES COTISATIONS EN PRECISANT QU'ELLES ETAIENT PAYEES AUX SEULS OUVRIERS METALLURGISTES ET D'ENTRETIEN QUI MANIPULAIENT DES TOLES GRASSES ROUILLEES

C... , que cette dernière n'avait pas entretenu les locaux loués qui contenaient dans ses différents éléments sanitaires et la cuisine, des dépôts de calcaire et de poussière ainsi que des trous de rouille

Rouen, 22 juin 2005), que la commune de Rouen est propriétaire de tennis couverts qui ont fait l'objet d'un procès-verbal de réception de travaux le 30 mai 1986 ; que se plaignant de l'apparition de rouille

A..., représentée par Me Rouille-Mirza, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er août 2025 par lequel le préfet de l’Aude l’a obligée à quitter le territoire français sans délai, a fixé le